Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

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2008

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Pancher Bertrand , De L'Énergie , Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire , Premier Ministre; Ministère De L'Écologie

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01 août 2008

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Pour faire suite au discours du président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent rapport récapitule les propositions d'action du Comité Opérationnel n°24 « Institutions et représentativité des acteurs », avec notamment la représentation des acteurs environnementaux au sein du Conseil économique et social.

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Comité Opérationnel n°24 : Institutions et représentativité des acteurs » « Rapport final au Premier ministre et au Ministre d’Etat, Ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire présenté par Bertrand PANCHER, député de la Meuse Chefs de projet : Isabelle MONTEILS Inspection générale de l’environnement - MEEDDAT Pierre de MONTLIVAULT Directeur adjoint des études économiques et de l’évaluation environnementale MEEDDAT

SOMMAIRE Introduction Première Partie: La démocratie écologique, à toutes les échelles de territoire Seconde Partie: Des acteurs environnementaux représentatifs Annexes Lettre de mission · ·Liste des engagements du Grenelle concernés ·Liste des personnes rencontrées ·Liste des membres du Comité opérationnel

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