Autres

Propositions en faveur du développement du marché de l'art en France

Bethenod Martin, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

La Bibliothèque nationale de France

Jutteau Maud, Klein René, Azoulay Jack, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Richard De La Tour Jean, Coppinger Nathalie, Lapidus Aurélie

Autres

L'état du parc monumental français : composition du parc monumental, bilan sanitaire des immeubles classés au titre des monuments historiques et besoins en travaux

Ministère De La Culture Et De La Communication; Direction De L'Architecture Et Du Patrimoine

Autres

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Verlhac Eric, Senneville Gérard De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Barluet Sophie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel

Ministère De La Culture Et De La Communication, Metzger Hervé-Adrien, Collinet Jean-François

Autres

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Cordier Alain, Fontaine Bernard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Binh Lê Nhat

Autres

Pour une plus grande et une meilleure visibilité des diverses composantes de la population française dans le secteur du spectacle vivant

Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Ministère De La Culture Et De La Communication, Henrard Olivier, Stirn Bernard

Autres

La langue au coeur du numérique - les enjeux culturels des technologies de la langue

Pierre Jocelyn, Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

Autres

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Kayas Lucie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

La situation économique de la librairie indépendante

Ministère De La Culture Et De La Communication, Renard Hervé

Autres

Les bibliothèques des établissements pénitentiaires

Lieber Claudine, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Chavigny Dominique

Autres

Musiques actuelles et jeune public

Authelain Gérard, Du Théâtre Et Des Spectacles, De La Danse, Direction De La Musique

Autres

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Weber Anita

Autres

Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Kahn Gilles, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De La Recherche, Antoine Brugidou

Autres

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Ministère De La Culture Et De La Communication, Greffe Xavier

Autres

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Guillot Jean-Paul, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Ministère De La Culture Et De La Communication, Fries Fabrice

Autres

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Toubon Jacques, Premier Ministre

Autres

Pour un débat national sur l'avenir du spectacle vivant

Latarjet Bernard, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Autres

La dimension culturelle du Grand Paris

Janicot Daniel, Présidence De La République

Autres

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Autres

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Ory Lavollee Bruno, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Le documentaire dans tous ses états : pour une nouvelle vie du documentaire de création

Gordey Serge, Ministère De La Culture Et De La Communication, Jacques Perrin, Lamour Catherine, Pinsky Carlos

Autres

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Borzeix Jean-Marie, Pre Jean-Wilfrid, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2012

Inspection Générale Des Affaires Culturelles