Voisin Gérard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote

Marietta Karamanli, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Voisin Gérard

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

Martin Philippe-Armand, Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes