Premier Ministre

Autres

L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques

Letchimy Serge, Premier Ministre

Autres

L'hébergement d'urgence et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées

Premier Ministre, Pinte Etienne

Autres

Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Cahuzac Jérôme, Marre Béatrice, Premier Ministre

Autres

Télévision numérique et haute définition

Boudet De Montplaisir Daniel, Dubarry Cécile, Premier Ministre, Bregant Gilles

Autres

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Cochet Yves, Premier Ministre

Autres

Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre

Premier Ministre, Deniau Jean-François

Autres

La télévision numérique terrestre

Boyon Michel, Premier Ministre

Autres

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Haenel Hubert, Premier Ministre

Autres

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

Autres

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Raincourt Henri De, Mercier Michel, Premier Ministre

Autres

Propositions pour une chasse responsable et apaisée : rapport au Premier ministre

Patriat François, Premier Ministre

Autres

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Autres

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Dujardin Bernard

Autres

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre

Lindeperg Gérard, Premier Ministre

Autres

Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Launay Jean, Premier Ministre

Autres

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Laurence Tubiana, Premier Ministre

Autres

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Recours Alfred, Premier Ministre

Autres

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Premier Ministre, Leonetti Jean

Autres

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Giraud Francis, Premier Ministre

Autres

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Penaud Pascal, Schwartz Rémy, Michel Rocard, Premier Ministre

Autres

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Dumont Jean-Louis, Premier Ministre

Autres

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Dubois Dominique, Premier Ministre

Autres

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Nicolin Yves, Premier Ministre

Autres

Le Principe de précaution : rapport au Premier ministre

Viney Geneviève, Kourilsky Philippe, Premier Ministre

Autres

Associations et politique de la ville

Jean-Claude Sandrier, Premier Ministre

Autres

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée : rapport remis au Premier ministre

Derosier Bernard, Premier Ministre

Autres

La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »

André Pierre, Hamel Gérard, Premier Ministre

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Faire société

Noël Olivier, Premier Ministre, Ahmed Boubeker

Autres

Pour une modernisation du dialogue social - Rapport au Premier ministre

Chertier Dominique-Jean, Premier Ministre

Autres

Réseaux et multimédia dans l'éducation : rapport remis au Premier ministre à la suite d'une mission relative au développement des technologies nouvelles dans les établissements scolaires

Gerard Alain, Premier Ministre