Premier Ministre

Droit d'asile : la réponse de Manuel Valls

Premier Ministre

Education

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

Comptabilité

Pacte pour la compétitivité de l'industrie française

Premier Ministre, Gallois Louis

Autres

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Demassieux Claude, Premier Ministre

Autres

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Jean-François Mattei, Le Boursicot Marie-Christine

Comptabilité

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

Bruno Durieux, Premier Ministre

Comptabilité

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Premier Ministre, Lasbordes Pierre

Comptabilité

Une ambition : la participation pour tous.

Premier Ministre, Godfrain Jacques, Cornut-Gentille François

Autres

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs

Premier Ministre, Benisti Jacques Alain

Comptabilité

Rapport de la mission sur la modernisation de la distribution du livret A et des circuits de financement du logement social

Camdessus Michel, Vanlaer Damien, Vaysset Gilles, Le Cam Yann, Premier Ministre

Comptabilité

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Breton Thierry, Cope Jean-François, Premier Ministre

Comptabilité

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

Comptabilité

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Daniel Jean-Claude, Chouat Didier, Premier Ministre

Comptabilité

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Essig Philippe, Premier Ministre

Comptabilité

Le contrat d'avenir des buralistes

Bur Yves, Luca Lionnel, Premier Ministre

Comptabilité

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Hurel François, Premier Ministre

Comptabilité

Gestion des risques climatiques en agriculture : engager une nouvelle dynamique

Premier Ministre, Menard Christian

Autres

Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

Morange Pierre, Premier Ministre

Autres

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Vitel Philippe, Premier Ministre

Autres

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Premier Ministre, Evin Claude

Autres

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Premier Ministre, Cabrol Christian

Autres

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Toubon Jacques, Premier Ministre

Autres

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Droit et juridique

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Jean Picq, Premier Ministre

Droit et juridique

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Lenica Frédéric, Silicani Jean-Ludovic, Premier Ministre

Droit et juridique

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Vallet Gaëlle, Candiard Bernard, Premier Ministre

Droit et juridique

Quel avenir pour les Archives de France ?

Quenet Maurice, Premier Ministre

Droit et juridique

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Premier Ministre, Duport Jean-Pierre

Autres

Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France

Maurey Hervé, Premier Ministre

Education

Le Territoire de la cité au service de l'emploi : rapport au Premier ministre

Robin Rodrigo Chantal, Bourguignon Pierre, Premier Ministre