Martin-Lalande Patrice

Education

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la société de l'information dans le budget de l'Etat

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur

Martin-Lalande Patrice, Ministère De La Culture Et De La Communication

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Autres

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Martin-Lalande Patrice

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan