Auteur
Auteur
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire
Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur
104 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale
Portelli Hugues, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
72 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie, Gonthier-Maurin Brigitte, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel
114 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la révolution de l'intercommunalité
De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
103 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Alain Richard, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Lecerf Jean-René, De Législation, Detraigne Yves, Gelard Patrice
25 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012
Cointat Christian, Desplan Félix, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
94 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012
Cointat Christian, Du Règlement Et D'Administration Générale, Desplan Félix, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
140 pages
Français