Gouteyron Adrien

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Beaufils Marie-France, Paul Girod, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'action culturelle de la France à l'étranger

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas

Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l'Institut du monde arabe (IMA)

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...], sur le contrôle relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le controle portant sur l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien