Deflesselles Bernard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote

Marietta Karamanli, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Voisin Gérard

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Deflesselles Bernard, Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert, Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Delebarre Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Deflesselles Bernard

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Caresche Christophe, Deflesselles Bernard, Herbillon Michel, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert