Bocquet Eric

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Tome II : procès-verbaux des auditions

Dominati Philippe, Sénat, Bocquet Eric

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs

Sénat. Commission Des Finances, Bocquet Eric, Herve Edmond

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Affaires Européennes