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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone
Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
171 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe
89 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l'État du monde à la fin de l'année 2010 »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
47 pages
Français
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Education
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
221 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
75 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? »
Ameline Nicole, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
205 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2
Aubert Marie-Hélène, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Pierre Brana
225 pages
Français
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire
Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 6 mai 2009,sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale
Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
83 pages
Français
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner
80 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises
Destot Michel, Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
91 pages
Français
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Autres
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998
Reymann Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
22 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007, sur la politique de la France en Afrique
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Remiller Jacques
103 pages
Français