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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l Union européenne et la Russie en matière d énergie icon
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Dreyfus Tony, Guillet Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

101 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo icon
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ferrand Jean-Michel, Dufau Jean-Pierre

80 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature icon
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Balladur Edouard

52 pages

Français

Rapport d information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission à Cuba icon
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission à Cuba

Hage Georges, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

22 pages

Français

Rapport d information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l Afrique anglophone icon
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone

Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

171 pages

Français

Rapport d information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 14 novembre 2012 sur l Algérie icon
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie

Dufau Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

115 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation sécuritaire dans les pays de la zone sahélienne » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation sécuritaire dans les pays de la zone sahélienne »

Plagnol Henri, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Loncle François

121 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « L influence culturelle des pays émergents » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « L'influence culturelle des pays émergents »

Bourragué Chantal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Mathus Didier

39 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les vecteurs privés d influence dans les relations internationales » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales »

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jacques Myard, Boucheron Jean-Michel

145 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe

89 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l État du monde à la fin de l année 2010 » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l'État du monde à la fin de l'année 2010 »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

47 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Roudy Yvette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

76 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l enseignement et la culture icon
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Education

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture

Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève

221 pages

Français

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde icon
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde

André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

75 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 28 janvier 2009, sur « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? »

Ameline Nicole, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

205 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les printemps arabes » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les printemps arabes »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

365 pages

Français

Rapport d information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen icon
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Michel Vauzelle

83 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada icon
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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Guedon Louis, Girardin Annick

73 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Pierre Brana

32 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2 icon
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Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

Aubert Marie-Hélène, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Pierre Brana

225 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d une mission d information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d Ivoire icon
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

58 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 6 mai 2009,sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale icon
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 6 mai 2009,sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale

Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

83 pages

Français

Rapport d information fait au nom des délégués de l Assemblée nationale à l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe sur l activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005 icon
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner

80 pages

Français

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises icon
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Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Destot Michel, Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

91 pages

Français

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l approbation de l accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998 icon
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Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Reymann Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

22 pages

Français

Rapport d information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria icon
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

36 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l application de la loi relative à l action extérieure de l État » icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État »

Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

49 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo

Roudy Yvette, Andre René, Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

61 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l étranger icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Dauge Yves

63 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 31 juillet 2007, sur la politique de la France en Afrique icon
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007, sur la politique de la France en Afrique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Remiller Jacques

103 pages

Français

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