Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France

Bloche Patrick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ettore Gilles D'

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturel

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les recommandations faites par la commission depuis 2002

Bloche Patrick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Grosperrin Jacques

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Martinel Martine

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique

Lesterlin Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Maurer Jean-Philippe

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires

Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Gaultier Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire

Yves Durand, Breton Xavier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives

Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ménard Michel

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation