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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
31 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques (...) et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? organisé par le sénat le 28 octobre 2004.
César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
124 pages
Français
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Comptabilité
Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture
Tanguy Hélène, Suche Jean-Michel, De L'Énergie, Ferlin Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
62 pages
Français
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau
Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
200 pages
Français
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