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Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Universite Des Sciences Sociales (Toulouse); Commissariat Général Du Plan, Crampes Claude, Cremer Jacques, Helmuth Cremer

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Pour un musée d'arts et de civilisations

Claude-François Baudez, Martin Jean-Hubert, Musee National Des Arts D'Afrique Et D'Oceanie (Paris)

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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Commission De Régulation De L'Énergie

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Méningites bactériennes : stratégies de traitement et de prévention

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Bilan de la vie associative 2008-2010

Conseil National De La Vie Associative

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Une nouvelle actualité pour l'internat

Perol Dumont Marie-Françoise, Premier Ministre

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Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Groshens Jean-Claude

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Bilan des résultats de l'Ecole - 2009 - L'enseignement professionnel

Haut Conseil De L'Éducation

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Jérôme Lambert, Jacques Myard

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La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance

Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique, Pouliquen Hervé, Stoffaes Christian

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Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Institut De Droit Compare (Paris); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Blumberg Mokri Myriam

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Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Ministère De La Culture Et De La Communication

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Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Bouis Lucien, Conseil Economique Et Social

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Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire

Conseil Économique, Lenancker Patrick, Social Et Environnemental, Roirant Jean-Marc

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Les sciences de l'information et de la communication

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Slovénie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

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Rapport sur le régime juridique de l'animal

Antoine Suzanne, Ministère De La Justice

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La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Cenat Jean-Luc, Myriem Mazodier, Tristan Chalon, Figarella Jean, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Prise en charge des personnes atteintes par le VIH

Dormont Jean, Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale

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Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)

Jean-Richard Cytermann, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Michel Tyvaert, Srodogora Suzanne, Lesage Gérard, Tristan Chalon

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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85

Macaire Alexandre, Bruno Durieux, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Économie, Prost Alain, Sauvalle Bruno

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Les nanotechnologies : éthique et prospective industrielle

Roure Françoise, Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Jean-Pierre Dupuy

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Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie

Meaux Florence, Chambolle Thierry, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Industrie; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Ministère De L'Économie

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Angels Bernard

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Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Premier Ministre, François Heisbourg

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Rapport du groupe de travail sur les juridictions de proximité, septembre 2003 - novembre 2005 - Bilan et propositions

Vuillemin Jean-Claude, Charvet Dominique, Ministère De La Justice

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Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Forissier Nicolas, Premier Ministre