rapports-societe

Les défis de l'accompagnement du grand âge - Perspectives internationales pour éclairer le débat national sur la dépendance

Gimbert Virginie, Guillaume Malochet, Centre D'Analyse Stratégique

Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

Recommandations pour améliorer la participation des personnes en situation de pauvreté et d'exclusion à l'élaboration, à la mise en oeuvre et à l'évaluation des politiques publiques

Conseil National Des Politiques De Lutte Contre La Pauvreté Et L'Exclusion Sociale

Lever les obstacles au logement des personnes défavorisées : 4ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Inclusion bancaire et lutte contre le surendettement

Becque-Corcos Laure, Soulage François, Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport

Alain Bruel, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Audit du fonctionnement du conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Voisin Joëlle, Georges Philippe

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail familles vulnérables, enfance et réussite éducative : Pour une politique de l'enfance au service de l'égalité de tous les enfants

Cytermann Laurent, Madignier Pierre-Yves, Versini Dominique, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

Mission au profit du Président de la République relative à la prévention de la dépendance des personnes âgées

Présidence De La République, Trillard André

Les enfants du Net III - Conditions nécessaires à la mise en place du filtrage des sites pédopornographiques par les FAI

Forum Des Droits Sur L'Internet

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2011

Observatoire Interministériel De L'Accessibilité Et De La Conception Universelle

Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité

Haut Conseil À L'Intégration

Drogues et usages de drogues en France - Etat des lieux et tendances récentes 2007-2009 - Neuvième édition du rapport national du dispositif TREND

Cadet Tairou Agnès, Lahaie Emmanuel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Coquelin Anaëlle, Gandilhon Michel, Chalumeau Matthieu, Toufik Abdalla

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (...) relative à la réforme du divorce

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

Pour une mise en oeuvre du droit à des moyens convenables d'existence - Analyse établie autour du concept de « reste à vivre »

Conseil National Des Politiques De Lutte Contre La Pauvreté Et L'Exclusion Sociale

Rapport de la mission Vivre chez soi

Secrétariat D'Etat Aux Aînés, Franco Alain

Développer la fluidité des parcours de l'hébergement au logement

Rougier Isabelle, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain

Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine, Kedadouche Zaïr

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

La laïcité aujourd'hui : rapport d'étape

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion 2010-2011 - Crise économique, marché du travail et pauvreté

Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application du dispositif relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Untermaier Cécile

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Descargues Bernard

Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics

Claire-Lise Campion, Premier Ministre; Ministère Des Personnes Handicapées Et De La Lutte Contre L'Exclusion

La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles

Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale

Drogues à l'adolescence en 2005 - Niveaux, contextes d'usage et évolutions à 17 ans en France - Résultats de la cinquième enquête nationale ESCAPAD

Stéphane Legleye, Le Nezet Olivier, Spilka Stanislas, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Enquête Presse Gay 2004

Institut De Veille Sanitaire ; Agence Nationale De Recherche Sur Le Sida

Les personnes sans domicile : rapport public thématique

Cour Des Comptes

Vieillissement, activités et territoires à l'horizon 2030

Mousli Marc, Godet Michel, Conseil D'Analyse Économique; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires