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Documents Autres Rapport d'activité 2000 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
Documents Autres Coûts et bénéfices économiques des drogues Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Fenoglio Philippe
Documents Autres Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998 Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
Documents Autres Description des cas de saturnisme de l'enfant survenus en France au cours de l'année 2006 : note technique Institut De Veille Sanitaire
Documents Autres Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape Door Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
Documents Autres Le Thermalisme français : rapport Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre
Documents Autres Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel
Documents Autres Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration
Documents Autres Estimation de l'impact du dépistage organisé sur la mortalité par cancer du sein Institut De Veille Sanitaire
Documents Autres Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents Autres Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Marietta Karamanli
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres Billout Michel, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
Documents Autres Surveiller les intoxications dues au monoxyde de carbone Salines Georges, Institut De Veille Sanitaire
Documents Autres Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments Guillaume Malochet, Fourel Christophe, Centre D'Analyse Stratégique; Direction Générale De La Cohésion Sociale
Documents Autres Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales Ministère De La Parité Et De L'Égalité Professionnelle; Ministère De La Justice
Documents Autres Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
Documents Autres Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail
Documents Autres Evaluation de la prise en charge des aides techniques pour les personnes âgées dépendantes et les personnes handicapées Philippe Blanchard, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Strohl-Maffesoli Hélène, Vincent Bruno
Documents Autres Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France Girard Jean-François, Delannoy Laetitia, Salmi Louis-Rachid, Françoise Lalande, Le Bouler Stéphane, Ministère De La Santé Et Des Solidarités
Documents Autres Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Habitat Premier Ministre, Talland Chantal, Khirouni Chaynesse
Documents Autres Complément au rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise de la légionellose à l'Hôpital Européen Georges Pompidou Decludt Bénédicte, Ministère De La Santé; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boulanger Jean-Marc, Tricard Dominique, Perronne Christian
Documents Autres Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires Polton Dominique, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Animation De La Recherche, D'Etude Et De Documentation En Economie De La Sante, Des Études Et Des Statistiques; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Centre De Recherche
Documents Autres Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions Agence Nationale D'Accreditation Et D'Evaluation En Sante
Documents Autres Contrôle du Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne Bensadon Anne-Carole, De Masson D'Autume Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Autres Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004 Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
Documents Autres Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs) Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
Documents Autres Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer Commission D'Orientation Sur Le Cancer; Ministère De La Santé, Abenhaim Lucien, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies