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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2005

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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La suppression de la vignette pharmaceutique : évaluation des modalités de mise en oeuvre

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maquart Bruno

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Régulation du système de santé

Dimicoli Yves, Michel Mougeot, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique

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Risques et bénéfices pour la santé des acides gras trans apportés par les aliments - Recommandations

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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La protection sociale en France et en Europe en 2010

Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche

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Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Ceretti Alain-Michel, Albertini Laure, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

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Reproduction et environnement

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Recours Alfred, Premier Ministre

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Comparaisons internationales sur la prévention sanitaire

Lignot Leloup Mathilde, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Ultra-violets - Etat des connaissances sur l'exposition et les risques sanitaires

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante ; Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

Autres

Evaluation des risques sanitaires liés aux proliférations de Legionella dans l'eau des tours aéroréfrigérantes des centres nucléaires de production électrique d'EDF

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

Autres

Contrôle du cadre juridique s'appliquant à la stérilisation à l'oxyde d'éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l'ampleur de cette pratique

Lorrain-Itty Aurélie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dahan Muriel

Autres

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lavigne Claude, Vernerey Michel

Autres

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Premier Ministre, Leonetti Jean

Autres

Evaluation du plan cancer 2003 - 2007

Haut Conseil De La Santé Publique

Autres

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Giraud Francis, Premier Ministre

Autres

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l'environnement

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Les retraités et les retraites en 2010

Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

Autres

Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide complémentaire santé en 2009

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Autres

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire

Préel Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Conférence nationale de santé : rapport 2011 sur le droit des usagers - Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé

Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé

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Retraites : perspectives 2020, 2040 et 2060 - Onzième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Conseil D'Orientation Des Retraites

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Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

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Rapport n°V Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Carcenac Yves, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Liouville Evelyne

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Le RSA en Dordogne

Martine Abrous, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)