rapports-societe

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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Surpoids et obésité chez les enfants de 7 à 9 ans

Castetbon Katia, Rolland Cachera Marie-Françoise, Institut De Veille Sanitaire

Autres

Mission d'enquête sur le placement familial au titre de l'aide sociale à l'enfance

Paul Stéphane, Verrier Bernard, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Bastide Jean, Brin Hubert, Bourdeaux Danielle, Larose Christian, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport relatif à l'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC)

Ollivier Roland, Paul Stéphane, Jacquin Elsa, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle

Véronique Hespel, Berthod-Wurmser Marianne, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 10ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2010

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006/Mai 2007

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

Autres

Situation de l'automédication en France et perspectives d'évolution : marché, comportements, positions des acteurs

Coulomb Alain, Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale, Baumelou Alain

Autres

Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire

Descours Charles, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Ministère De La Santé

Autres

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Brun Nicolas, Kivits Joëlle, Emery Grégory, Garcia-Viana Audrey, Lopez Antonia, Emmanuel Hirsch, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

Autres

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011

Mission Interministérielle De Lutte Contre La Drogue Et La Toxicomanie

Autres

Les Dépenses de médicament à l'hôpital

Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007

Dejour Salamanca Dominique, Ledrans Martine, Institut De Veille Sanitaire

Autres

Ostéoporose : stratégies de prévention et de traitement

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

Autres

La Stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Autres

La Contraception chez les personnes handicapées mentales : rapport et avis

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - Tome I : rapport, Tome II : annexes

Vasselle Alain, Sénat

Autres

Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome I

Observatoire Des Drogues Et Des Toxicomanies; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale, Ledoux Sylvie, Choquet Marie, Hassler Christine

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2003

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'évaluation de la CMU

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat

Cordier Alain, Salas Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Enquête nationale sur la pharmacie, mai 1993

Caisse Nationale De L'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Alquier Jacqueline, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Paul Blanc, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Gilbert Barbier, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Usages de drogues et vie professionnelle - Recherche exploratoire

Fontaine Astrid, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Réflexion visant à proposer des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d'évaluation dans le secteur médico-social consacré aux personnes âgées - 10 propositions -

Connangle Sylvain, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

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Drogues et toxicomanies : Indicateurs et tendances

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Delattre Francis, Sénat. Commission Des Finances