Fiscalité

Impôts, taxes, défiscalisation… trouvez tous les renseignements fiscaux dont vous avez besoin pour appréhender les méandres de la fiscalité. En un clic, vous aurez accès à des informations claires sur l’actualité fiscale en France et partout dans le Monde. Restez informé !

Youscribe, ce n’est pas que de l’actualité, alors si vous recherchez aussi des documents qui vous donnent des conseils fiscaux et sur les impôts, vous aurez accès à tout ce qu’il vous faut. Grâce à notre site et à nos publications vous pourrez d’ailleurs trouver comment payer moins d’impôts, alors profitez-en en téléchargeant les bons documents !

Comprendre la fiscalité générale

Quelles sont les lois actuelles et les réformes en cours en matière de fiscalité ? Découvrez les rapports de nos experts sur les impôts et les taxes qui vous concernent et trouvez les réponses que vous attendez. Pour tous ce qui concerne le droit fiscal rendez-vous sur : https://www.youscribe.com/page/droit-fiscal.

L’ensemble du système fiscal français et européen est analysé pour vous, pour mieux concevoir votre stratégie en la matière. Les différentes facettes de la fiscalité sont décryptées par des spécialistes de la question pour vous permettre de mieux anticiper l’impact de ces prélèvements obligatoires. Grâce à notre vous saurez donc comment il est possible de payer moins d'impôt.

Optimiser sa défiscalisation

Défiscaliser est une démarche d’optimisation fréquente. La défiscalisation permet aux catégories les plus aisées de réaliser des investissements, tout en bénéficiant de réductions d’impôts. Ainsi, acheter un logement neuf en loi Duflot ou encore investir dans une entreprise ou un projet caritatif donne accès à différents crédits d’impôts.

Découvrez, vous aussi, comment défiscaliser et élaborer la meilleure des stratégies. Consultez nos supports téléchargeables sur la fiscalité, les impôts et les taxes et ne manquez aucune information clé. Si en plus nos documents ne vous suffisent pas, vous pouvez contacter un avocat spécialisé en conseil fiscal et impôt. Ce dernier vous aidera à optimiser au mieux ce que vous payez aux impôts.

Décrypter les impôts et les taxes

Taxe professionnelle, taxe foncière, TVA… sachez à quoi vous attendre en consultant nos différents supports. Vous apprendrez également quelle est la finalité réelle de ces impôts : qui les perçoient, qui les ont créés et dans quels budgets votre argent sera réinjecté.

Pratique, vous pouvez également calculer le montant de vos futures taxes en consultant les différents documents mis à votre disposition. Enfin, découvrez quelles sont les taxes liées à votre activité, la façon dont elles sont calculées et les dates auxquelles les versements doivent être effectués.

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Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit

Documents

Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit

De La Pêche Et Des Affaires Rurales, De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture

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Fiscalité

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De La Pêche Et Des Affaires Rurales, De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture

239 pages

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Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l impact d une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Documents

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Comité National D'Évaluation De La Recherche

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Comité National D'Évaluation De La Recherche

46 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

103 pages

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Semences et recherche : des voies du progrès

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Semences et recherche : des voies du progrès

Giroud Joseph, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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Semences et recherche : des voies du progrès

Giroud Joseph, Social Et Environnemental, Conseil Économique

156 pages

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Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur

Documents

Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Lambert Christiane

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Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Lambert Christiane

170 pages

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Rapport final de la mission sur le développement de l aquaculture

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Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Tanguy Hélène, Suche Jean-Michel, De L'Énergie, Ferlin Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Fiscalité

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

62 pages

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Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

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Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Wanda Diebolt, Duriez Jean-Louis

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Fiscalité

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Wanda Diebolt, Duriez Jean-Louis

67 pages

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L utilisation de naissain d écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

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L'utilisation de naissain d'écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

Boeuf Gilles, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Bernard Chevassus-Au-Louis, Mathieu Michel, Bonhomme François

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L'utilisation de naissain d'écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

Boeuf Gilles, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Bernard Chevassus-Au-Louis, Mathieu Michel, Bonhomme François

56 pages

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La terre agricole et son exploitation

Bouchet Hubert, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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La terre agricole et son exploitation

Bouchet Hubert, Social Et Environnemental, Conseil Économique

88 pages

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Améliorer la restauration universitaire

Jean-Robert Pitte, Jean-Pierre Coffe, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

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Jean-Robert Pitte, Jean-Pierre Coffe, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

12 pages

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Evaluation des aides agricoles à Mayotte

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Evaluation des aides agricoles à Mayotte

Lazerges Roland, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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45 pages

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Prix et marge dans la filière Viande bovine : première approche à partir du suivi de la valeur de la carcasse - Rapport préliminaire

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Prix et marge dans la filière Viande bovine : première approche à partir du suivi de la valeur de la carcasse - Rapport préliminaire

Philippe Chalmin, Observatoire De La Formation Des Prix Et Des Marges Des Produits Alimentaires

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Prix et marge dans la filière Viande bovine : première approche à partir du suivi de la valeur de la carcasse - Rapport préliminaire

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52 pages

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Terroirs et origine : leçons d une lecture croisée des expériences du Maroc et de la France pour une Méditerranée durable

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Terroirs et origine : leçons d'une lecture croisée des expériences du Maroc et de la France pour une Méditerranée durable

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Maroc. Conseil Général Du Développement Agricole

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Terroirs et origine : leçons d'une lecture croisée des expériences du Maroc et de la France pour une Méditerranée durable

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85 pages

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Mission d expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

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Mission d'expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

Duriez Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

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Mission d'expertise concernant les destructions occasionnées par les campagnols en Franche-Comté, dans le Massif-Central et dans le Massif des Alpes

Duriez Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

67 pages

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Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes

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Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Merchadou Chantal, Simon Gilbert, Bour-Poitrinal Emmanuelle

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Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes

37 pages

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Evaluation de la situation relative à l utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

Conseil Général De L'Alimentation, Duriez Jean-Louis, Fevrier Jacques, Binet Eric, Blaise Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

108 pages

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Evaluation de l impact des aides à l extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l emploi du Ministère de l agriculture et de la pêche

Documents

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

De La Politique Sociale Et De L'Emploi, Institut De L'Elevage (Paris); Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Direction Des Exploitations

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De La Politique Sociale Et De L'Emploi, Institut De L'Elevage (Paris); Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Direction Des Exploitations

174 pages

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L Agriculture face aux risques climatiques : avis

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L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Bouche Régis, Conseil Economique Et Social

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L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Bouche Régis, Conseil Economique Et Social

189 pages

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Facteurs de réussite des innovations en technologie alimentaire

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Facteurs de réussite des innovations en technologie alimentaire

De La Pêche Et De L'Alimentation; Electricite De ; Societe Gem (Paris), Ministère De L'Agriculture

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Facteurs de réussite des innovations en technologie alimentaire

De La Pêche Et De L'Alimentation; Electricite De ; Societe Gem (Paris), Ministère De L'Agriculture

96 pages

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Mission sur les exploitations et stations expérimentales

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Mission sur les exploitations et stations expérimentales

Conseil Général De L'Alimentation, Cotard Jean-Pierre, Auger Cyrille, Wastiaux Mireille, Lecoeur Constant, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Fiscalité

Mission sur les exploitations et stations expérimentales

Conseil Général De L'Alimentation, Cotard Jean-Pierre, Auger Cyrille, Wastiaux Mireille, Lecoeur Constant, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

157 pages

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Agriculture biologique : évaluation d un gisement d emplois : rapport final

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Agriculture biologique : évaluation d'un gisement d'emplois : rapport final

Verot Dominique, Federation Nationale D'Agriculture Biologique Des Regions De ; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

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Fiscalité

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123 pages

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Agriculture et négociations commerciales

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Agriculture et négociations commerciales

Jean-Christophe Bureau, Dominique Bureau, Paul Champsaur, Conseil D'Analyse Economique

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Fiscalité

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Jean-Christophe Bureau, Dominique Bureau, Paul Champsaur, Conseil D'Analyse Economique

151 pages

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Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d orientation pour l agriculture, l alimentation et la forêt

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Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Moraillon Pierre, Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation

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Fiscalité

Moraillon Pierre, Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation

87 pages

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L Agriculture des pays membres de l Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

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L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Vincent Chatellier, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Des Affaires Financières Et Économiques, François Colson, Institut National De La Recherche Agronomique ; Ministère De L'Agriculture, Alain Blogowski

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Fiscalité

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

159 pages

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La recherche dans les domaines d intérêt vétérinaire

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La recherche dans les domaines d'intérêt vétérinaire

Mathieu Gérard, Richard Didier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Domenech Joseph, Marchal Yves, Planchenault Dominique, Andral Bruno, Sanders Malcolm, Conseil Général De L'Alimentation

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Fiscalité

La recherche dans les domaines d'intérêt vétérinaire

Mathieu Gérard, Richard Didier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Domenech Joseph, Marchal Yves, Planchenault Dominique, Andral Bruno, Sanders Malcolm, Conseil Général De L'Alimentation

83 pages

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Bilan 1995 : les aides à l installation des jeunes en agriculture

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Bilan 1995 : les aides à l'installation des jeunes en agriculture

Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Des Exploitations, De La Politique Sociale Et De L'Emploi

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Bilan 1995 : les aides à l'installation des jeunes en agriculture

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39 pages

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Mission de suivi des demandes d homologation des digestats issus de méthanisation agricole, notamment en Bretagne

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Mission de suivi des demandes d'homologation des digestats issus de méthanisation agricole, notamment en Bretagne

Roussel François, Balny Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

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Fiscalité

Mission de suivi des demandes d'homologation des digestats issus de méthanisation agricole, notamment en Bretagne

Roussel François, Balny Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

19 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l élevage laitier et allaitant

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'élevage laitier et allaitant

Peiro Germinal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Marc Alain

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'élevage laitier et allaitant

Peiro Germinal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Marc Alain

76 pages

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Les relations commerciales dans les filières agroalimentaires

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Les relations commerciales dans les filières agroalimentaires

Malpel Georges-Pierre, Toussain Rémi, Conseil Général De L'Alimentation, Berlizot Thierry, Matthieu Olivier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances

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Les relations commerciales dans les filières agroalimentaires

Malpel Georges-Pierre, Toussain Rémi, Conseil Général De L'Alimentation, Berlizot Thierry, Matthieu Olivier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances

238 pages

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