Ressources professionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Livre blanc sur la sécurité publique

De L'Outre Mer, Michel Gaudin, Des Collectivités Territoriales Et De L'Immigration, Alain Bauer, Ministère De L'Intérieur

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Quiles Paul

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Dauge Yves

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les projets américains de défense antimissile

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Quiles Paul

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

Bridey Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cornut-Gentille François, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Droit et juridique

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commision des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en République du Congo

Charasse Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Terrot Michel, Collange Monique

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense

Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Lignieres Cassou Martine, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III

Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan

Nauche Philippe, Meunier Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Chauveau Guy-Michel, Warhouver Aloyse, Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées

Fromion Yves, Rouillard Gwendal, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali

Guilloteau Christophe, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Bilan de la mise en oeuvre de la réforme engagée en 1996 : rapport remis au Premier ministre

Premier Ministre, Fleury Jacques

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Paecht Arthur

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

Laffineur Marc, Pichot Sylvie, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le bilan et les enseignements de la crise financière en Asie

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Le Guen Jean-Marie

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2012

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances... sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Sahel »

Jean-Pierre Chevènement, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Larcher Gérard, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense

Bockel Jean-Marie, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

La Réglementation des armes et la sécurité publique

Cances Claude, Ministère De L'Intérieur

Droit et juridique

Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013

Guehenno Jean-Marie, Présidence De La République; Commission Du Livre Blanc Sur La Défense Et La Sécurité Nationale

Droit et juridique

La politique de défense de la France : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale

Droit et juridique

Rapport au Parlement 2013 sur les exportations d'armement de la France

Ministère De La Défense