Réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2010 - Tourrettes sur loup

7 pages

Français

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2010 - Tourrettes sur loup

egilipak - Mairie De Tourrettes Sur Loup

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus

7 pages

Français

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus

A propos
Informations
Extrait

Description

Réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2010 - Tourrettes sur loup

Informations

Publié par	egilipak
Nombre de lectures	134
Langue	Français

Extrait

Compte rendu de la

réunion du Conseil Municipal

du 23 mars 2010

ETAIENT PRESENTS

Messieurs BERTAINA-CASTEL- Madame BRIQUET-Monsieur RUBIRA

Madame BENSA-Monsieur OSTENG-Madame CAUVE-Monsieur CULIOLI

Messieurs POUSSOU-WUCHER-PIGALLIO-BAGARIA-RASTOUL-GABELIER

Mesdames HONNORAT-PORTUGUES-Monsieur POMA-Mesdames CASTELL-

LAMBERT-Messieurs LENOIR-WELTER-BRICOUT-Madame CRISTINA

ABSENTES EXCUSEES

Mesdames DUBOSQ- FRANKOWIAK-SUNE- BRUSCHI

PROCURATIONS

Madame DUBOSQ à Monsieur BERTAINA

Madame FRANKOWIAK à Monsieur CASTEL

Madame SUNE à Madame BRIQUET

Madame BRUSCHI à Monsieur OSTENG

ABSENTE

Madame COUQUE

* Désignation du secrétaire de séance

: Monsieur Jean-François OSTENG

Compte tenu de l’urgence, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée si elle accepte que 3

questions supplémentaires soient présentées à l’ordre du jour. Le Conseil est d’accord et les

projets de délibérations sont distribués.

* Compte rendu de la réunion du 09/03/2010

Monsieur BRICOUT revient sur son intervention du 9 mars 2010 où il souhaitait que les

Agents de la Police Municipale verbalisent sur la totalité de La Barbacane.

Monsieur LENOIR demande la rectification de la phrase de son commentaire concernant les

subventions aux associations :

Monsieur LENOIR précise que dans les communes de plus de

3 500 habitants si la subvention dépasse 50 % de son budget

75 000 €, il faut un

bilan

conforme

UNANIMITE

* FINANCES

Monsieur BAGARIA présente les différents Comptes Administratifs.

Monsieur le Maire sort de la salle du Conseil pour le vote des Comptes Administratifs 2009 et

laisse la Présidence à Monsieur René CASTEL.

* Délibération n° 10 / 10

: Compte Administratif

2009 pour le budget principal

POUR : 23 voix – ABSTENTIONS : Monsieur BRICOUT - Madame CRISTINA

* Délibération n° 10 / 11

: Compte Administratif

2009 pour le budget annexe de l’eau et de

l’assainissement

POUR : 24 voix – ABSTENTION : Monsieur BRICOUT

Univers
Ebooks
Livres audio
Presse
Podcasts
BD
Documents

Livre audio en ligne - Développement personnel Livre en ligne Tout le catalogue Tous les Intérêts

Réunion du Conseil Municipal du 23 mars 2010 - Tourrettes sur loup

YouScribe

Le catalogue

Le service

Les conditions