Labels environnementaux et sociaux dans l’habillement
Partie prenante du réseau européen de la Clean Clothes Campaign, la Campagne Vê -tements Propres est menée en Belgique par un réseau pluraliste d’organisations syn -dicales, de solidarité internationale, de commerce équitable, de femmes, de jeunes, également des démarches soutenues et concrètes vis-à-vis des consommateurs, de familles et de consommateurs. Depuis le milieu des années ‘90, elle sensibilise un large public sur les conditions de travail dans l’industrie mondiale de l’habillement et des vêtements et chaussures de sport. La Campagne Vêtements Propres réalise des entreprises et des pouvoirs publics pour développer une demande et une offre de vêtements fabriqués dans le respect des droits fondamentaux des travailleurs et dans des conditions de travail décentes. PLUS D’INFOS : 1 Les balises 4 Campagne Vêtements Propres asbl 1.1. Critères 5 Place de l’Université, 16 • 1348 Louvain-la-Neuve - Belgique Tél +32 (0)10 45 75 27 • Email : info@vetementspropres.be 1.2. Phases de production 9 www.vetementspropres.be 1.3. Circuits commerciaux 9 1.4. Initiateurs 10 Ecoconso (anciennement «Le Réseau Eco-consommation») est issu d’une initiative commune, en 1991, de plusieurs associations actives, les unes dans le domaine de 1.5. Contrôle 11 l’environnement, les autres en matière de protection des consommateurs. Il a donc développé une large expertise dans ces domaines complémentaires. Ecoconso vise 2 Suivez le guide 12 prioritairement une consommation respectueuse de l’environnement et de la santé et situe son action dans un large mouvement pour une consommation durable. L’éco- 2.1. Vêtements socialement responsables 13 dcournasbolem.mL’aétcioo-nceosntsuonmmmoatdieondiemcoplniqsouemdmeasticohnoicxopmlupsatriebslepeacvteuceluexdédveell’eonpvpireomnennet- 2.2. Vêtements écologiques et socialement responsables 15 ment et de la santé. Ces choix nécessitent une information objective vers les consom - 2.3. Vêtements écologiques 16 mateurs. Les labels et les l u nt un desélémentsdecommunicoagtioosnfifgacirliatnatntsuurnleescopnrosodumitmsadtieocnopnlsuosmremspatoinosnasbloe. 2.4. Vêtements en fibres biologiques 18 PLUS D’INFOS : 2.5 Vêtements sains 19 Ecoconso 2.6. Vêtements qui répondent aux normes européennes TAévle0n8u1e7C3a0rd7i3n0al•EMmeraciile:ri,n5fo9•@5e0c0o0coNnasom.ubre en matière de production et de consommation écologiques 20 www.ecoconso.be • www.infolabel.be 2.7. Vêtements issus du commerce équitable 22 3 Vêtements Propres – une démarche dynamique 25 V S E c R h SION O e R IG K I l N e A r LE e : n Cam V C E a RSI m ON p F a R g AN n Ç e A IS V E ê A t C e TU m AL e IS n ÉE t : s Propres et écoconso 4 Pour conclure 27 on pagne, ût 2007 RBréudxaecltlieosn,a:oLeoDoiseetFriedaDeKoninckLwouwvwa.ivne-tlae-mNeenutsvpe,roNparems.ubr,ese–ptwewmwb.reec2o0c0o9nso.be 5 Documentation 29 www.schonekleren.be AVEC LE SOUTIEN DE : cellule 2 3
(reposent sur la législation, ou regroupent plu -sieurs parties prenantes de nature différente) et qui sont contrôlés en toute indépendance, sont ceux qui offrent le plus de garanties. La plupart des labels de qualité de vêtements vi -sent le respect de critères environnementaux. Certains tiennent également compte de critères sociaux. D’autres garantissent que les vêtements sont issus d’un commerce équitable. La profusion de labels risque de décourager les consommateurs sensibilisés. C’est la raison pour laquelle, nous vous proposons ce décodage. Nous nous limiterons aux
qu’ils concernent, le circuit commercial dans lequel ils sont disponibles et la nature de leur initiateur. En résumé : Critères Environnementaux Sociaux Phase Matière Première de production Textile Confection Circuit commercial Conventionnel Equitable Initiateur Autorité Publique Multiples parties prenantes Entreprise
La production de matières premières textiles et leurs transformations sont une source considé -rable de problèmes sociaux, environnementaux et éthiques. Pollutions de l’eau et des sols, exploita -tion des travailleurs, problèmes de santé, pour n’en citer que quelques-uns. Depuis plusieurs années, les consommateurs de vêtements sont de plus en plus conscients des im -pacts de leurs achats. Beaucoup d’entre eux sou -haitent favoriser par leur mode de consommation une production de vêtements plus durable, tant sur le plan écologique que social.
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1. 1.Critères
le marché. Les labels de qualité sont en principe facilement identifiables et les organisations qui les développent garantissent le respect de certains critères lors de la production et/ou de la commer -cialisation. Un label de qualité se base normalement sur une liste de normes édictées par les autorités ou par une organisation représentative (il peut s’agir d’un secteur industriel, d’une organisation multipartite, d’un laboratoire, d’une association ou d’une en -treprise). Cette autorité ou organisation détermine également comment les contrôles devront être ef -fectués, qui les réalisera et sous quelles conditions elle pourra reconnaître et accréditer les organisa -tions de contrôle. Il va de soi que les systèmes de label de qualité qui bénéficient d’un large soutien
Conditions de travail Les labels de qualité peuvent garantir le respect de droits et de conditions de travail minima pour
Caractéristiques techniques De nombreux labels garantissent la qualité tech -nique du tissu ou de la fibre : pure laine, exigences d’entretien (lavage, repassage, etc.), propriétés ig -nifuges, etc. Nous n’étudierons pas ces labels dans cette brochure.
les travailleurs de l’industrie du textile ou de l’ha -Environnement billement. Dans le monde entier, des normes de Grâce à la prise de conscience environnementale, travail minimales reconnues sont rédigées par ladurabilité écologique fait à présent partie des l’Organisation internationale du travail (OIT), un préoccupations de nombreux consommateurs. Ils organe spécialisé de l’ONU, au sein duquel les re - souhaitent en effet protéger l’environnement, la bio -présentants des gouvernements, des employeurs diversité, leur santé et celle des agriculteurs et des et des travailleurs négocient des conventions sur travailleurs. les normes du travail. Dans une Déclaration relative aux droits et principes fondamentaux du travail Production de la fibre , l’OIT a stipulé en outre que certaines conventions Lecoton est la fibre naturelle la plus utilisée dans étaient de nature tellement fondamentale qu’elles l’habillement. La culture conventionnelle du co -devaient être transposées et imposées par chaque ton est cependant très dommageable pour l’envi -État membre dans la législation du travail : ronnement et pour les cultivateurs en raison de l’utilisation massive de pesticides toxiques. Ce n’est Liberté d’association (syndicale) (C 87) donc pas sans raison que les labels de qualité bio - Droit aux négociations collectives (C98) logique ou écologique sur les vêtements ont été Interdiction du travail forcé (C 29 et 105) développés par des promoteurs de l’agriculture Interdiction de discrimination (C 100 et 111) biologique. Elimination progressive du travail des enfants La culture biologique du coton est une alternative (C138)durableetquiaunimpactconsidérable.Pourla fIantnetsrd(iCct1io8n2)despiresformesdetravaildesen-productiondecotonbiologique,lescultivateursn’utilisent pas de pesticides ni d’engrais de synthèse, De nombreux codes de conduite sociaux y ajou - ni d’organismes génétiquement modifiés. La pro -tent encore quelques normes importantes. Le duction du coton biologique repose sur l’utilisation code de conduite de référence de la Campagne d’engrais organiques ou de méthodes de lutte bio -Vêtements Propres prévoit en outre : logiques. Les producteurs de coton biologique ten -dent à obtenir des plantes saines et fertiles grâce à Droit à un salaire décent (C 26 et 131) un sol sain et riche en matière organique et à une Interdiction des horaires de travail excessifs (C1) biodiversité suffisante. Cette méthode est égale - Conditions de sécurité et d’hygiène correctes ment bénéfique pour les cultivateurs de coton et (C155) pour les travailleurs, puisqu’aucun produit toxique En Belgique, il existe un Label social gouvernemen - n’est utilisé. tal. Pour obtenir ce label, les entreprises doivent res - Pour qu’une marque puisse apposer l’appellation pecter les conventions de base de l’OIT susmention - bio ou issu de l’agriculture biologique (ou orga -nées, tout au long de la filière de production. Toutes nic en anglais) sur un vêtement, il faut que la fibre les entreprises qui vendent des produits et services naturelle dont il est confectionné ait été produite peuvent demander ce label, qui est octroyé aux so - dansle respect de certaines règles. Deux normes ciétés qui font réaliser des contrôles indépendants légales importantes régissent la production agri -par une organisation accréditée. Ce label ne connaît cole biologique : le Règlement européen (soit une toutefois pas (encore) un succès retentissant. Jusqu’à loi) n°2092/91 et l’US Department of Agriculture présent, il n’a été décerné à aucun vêtement. National Organic Program (USDA-NOP).
En Belgique, il existe un Label social gouvernemental.
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Donc, même sans aucun label, la simple mention fil, en tissus ou en vêtement. Dans l’industrie textile « bio » ou « issu de l’agriculture biologique » sur un conventionnelle, de grandes quantités de produits produit, vous donne en théorie la garantie d’avoir chimiques sont utilisées au cours de ces proces -affaire à un produit bio. Le système fonctionne sus. Certains de ces produits sont toxiques et peu -plutôt bien en Europe. Les exploitations qui prati - vent être dangereux pour la santé des travailleurs quent l’agriculture biologique y sont soumises à un ou encore pour l’environnement à cause des eaux contrôle régulier par un organisme indépendant usées rejetées par l’usine. Ils peuvent aussi laisser (Ecocert ou Blik en Belgique) qui veille au respect des résidus dans les vêtements et induire ainsi un des règles fixées par l’Union européenne. risque pour la santé des consommateurs (allergies, eczéma, cancer). Le règlement européen prévoit en outre que « La commercialisation sur le marché de la Communau - Il existe actuellement dans le monde six labels de té des produits biologiques importés dans la Com - qualité qui garantissent une production écolo -munauté et portant une étiquette mentionnant gique des vêtements tout au long de la chaîne de l’agriculture biologique devrait être autorisée s’ils production – du champ de coton au magasin de ont été fabriqués selon des règles de production et vêtements. Contrairement aux normes relatives au un dispositif de contrôle conformes ou équivalents coton biologique ou aux autres fibres naturelles uti -à ceux prévus par la législation communautaire. » lisées, elles ne reposent pas sur une base juridique. Mais en ce qui concerne le coton et les fibres tex - Les normes relatives aux vêtements écologiques tiles naturelles qui ne sont pas produites en Europe, varient en fonction du label de qualité, mais les dif -préférez toujours un label de qualité bio. férencesentre ces labels ne sont pas immenses. Les normes ne sont pas « biologiques » telles qu’elles Transformation s’appliquent au coton ou aux autres fibres natu -Les fibres cultivées biologiquement – coton, lin, relles. L’utilisation de certains produits chimiques soie, chanvre, laine – peuvent également être et de matières synthétiques y est autorisée. Les transformées en fils et en tissus de façon écolo - normes tentent cependant de garantir au maxi -gique. C’est-à-dire que dans ce que l’on appelle les mum l’intégrité « biologique » des fibres de coton, processus humides », les adjuvants nocifs pour « en utilisant des produits chimiques alternatifs et l’environnement sont remplacés par des produits des processus qui épargnent l’environnement ainsi inoffensifs et respectueux de l’humain et de l’envi - que la santé des travailleurs et des consommateurs. ronnement. Outre les processus de transformation écolo -Dans cette brochure, nous désignerons par « vê - giques, la plupart des labels de qualité intègrent tements en fibres biologiques », les vêtements en des normes sociales. Les normes sociales reprises fibres cultivées biologiquement mais transformées parexemple dans les Global Organic Textile Stan -de manière conventionnelle. Les vêtements issus dards (voir ci-dessous) concernent l’interdiction de fibres biologiques et dont les processus de du travail forcé, l’interdiction du travail des enfants, transformation sont écologiques seront appelés l’interdiction de la discrimination, le droit à l’organi -« vêtements écologiques ». sation et aux négociations collectives, le droit à des conditions correctes de sécurité et d’hygiène, le Vêtements écologiques droit à un salaire décent et l’interdiction d’horaires Pour préserver au maximum la qualité biologique de travail excessifs. des fibres, il apparaît logique de transformer les L’accent reste cependant mis sur la dimension éco -fibres naturelles biologiques selon une méthode t les écologique.Cestraitementsultérieurs(entreautreslgorigllieqsued.’éDvaalnusaltaiopnluspoacirtaledsesycsaos,ntlebsiennormmoeisnesdé-le lavage et le peignage des fibres, le filage, l’encol - es es norme ironnemen -lageetledécollage,letissageouletricotage,lela-tvaelleos.pPpeéudq’iunfeolrmationsspeétcigfiriqllueeseexnivsteàproposvage, le blanchissage, la teinture ou l’impression et i ueur des c ère sociale. le façonnage) sont destinés à transformer la fibre en de la r g ontrôles en mati
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Depuis 2002, un grand nombre de ces labels privés santé des travailleurs et des consommateurs sont collaborent au sein d’un groupe de travail interna - alors utilisés. tional pour l’harmonisation des normes relatives au textile : les Global Organic Textile Standards (GOTS). Un vêtement en fibres biologiques, c’est L’objectif est de poursuivre progressivement l’har - U vêtement en fibre naturelle (coton, monisation de ces normes et rendre visible la spéci - n ficitédechacundeslabels.Jusqu’àprésent,quatres1o0i0e,%chdaenvcre,tolinn,clauilntiev)écobimolpoogsiéqudeem9e5ntà,organismes de contrôle ont été accrédités (Control o Union – Pays-Bas ; IMO – Suède.; Oregon Tilth – sans pesticide ni engrais synthétique et États-Unis, et Soil Association – Royaume-Uni). Les sLaensvoêrtgeamneisnmtsengeécnoétnitqieunenmeennttpmasoddieficé.o-GOTS pourraient devenir la norme internationale s par excellence pour les vêtements écologiques. ton conventionnel. Ni l’environnement, ni les agriculteurs ne sont exposés à des Un vêtement écologique, c’est produits chimiques toxiques. Les produc -teurs de coton reçoivent un supplément Un vêtement en fibre naturelle (coton, soie, de 20% environ pour leur coton. chanvre, lin, laine) composé de 95 à 100% de fibre cultivée ou élevée biologiquement, Vêtements en fils de coton « blended » ou sans pesticide ni engrais synthétique et sans mélangés organisme génétiquement modifié. Depuis de années, certaines entreprises, surtout Les vêtements en coton ne contiennent pas de grandes sociétés américaines, proposent des de coton issu de culture conventionnelle. Ni vêtements contenant par exemple 5% de coton l’environnement, ni les agriculteurs ne sont biologique.Les fils de coton conventionnel sont exposés à des produits chimiques toxiques. donc mélangés (blended) à une petite quantité Les producteurs de coton reçoivent un sup - de coton biologique. Ils sont ensuite transformés plément de 20% environ pour leur coton. de façon tout à fait conventionnelle. Ce mélange Des fibres synthétiques peuvent être utili - de coton et les vêtements qui sont confectionnés sées en petites quantités pour garantir l’une ensuite, ne peuvent être considérés comme des ou l’autre caractéristique technique comme vêtements écologiques. Il semble cependant que l’élasticité par exemple (pour les chaussettes, cette méthode présente certains avantages. Il est etc.). en effet impossible pour ces grandes entreprises Tout au long du processus de transformation de confectionner des vêtements en coton 100% et de traitement, les matières dangereuses biologique car la production mondiale est actuel -suivantes n’ont pas été utilisées : formaldé- lement trop restreinte. Cette pratique peut être hyde, solvants aromatiques, métaux lourds, considérée comme une étape transitoire qui per -produits chimiques toxiques, eau chlorée, met de soutenir le marché du coton biologique et colorant azoïque. d’accroître progressivement les étendues cultivées Les bases utilisées sont recyclées. de la sorte. Les eaux usées sont assainies dans une sta -h ge, une organisation des Etats-Unis, tion d’épuration. Organic o E p x p c é a d n es normes et un système de ti a dével cer -lan é : OE Vêtements en fibres biologiques B fi l c e a n ti d o e n d p o St u a r n c d e a s r d p r f o o d r ui b t l s e n en d e c d o t y o a n r ns m , é fabri g cs and Ces vêtements se composent de fibres naturelles finished goods. cultivées biologiquement (coton, chanvre, lin, soie, laine), mais ces fibres sont ensuite filées et éven -tuellement teintes selon des procédés chimiques habituels. De nombreux produits chimiques qui peuvent être nocifs pour l’environnement et la
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1. 2.PhasesMatières premières Comme nous l’avons mentionné ci-dessus, certains de production loaubellaspdreoqduuaclittioénpodretefintbruensiqburuetmese,nctosumrmlaeclueltucroe-ton, la laine, le chanvre ou la soie biologiques par exemple. C’est le cas du label EKO ou de l’appella -tion « biologique » légalement protégée en Europe. Lors de la phase de C T e e r x t t a i i l n e s labels de vêtements écologiques durables confection, c’est surtout ne portent pas que sur les caractéristiques des la dimension sociale sfiabgree,s,lamteaiisntauurses,ilesufraçleosnfinlas/gteissetusla:cleonfifleacgtie,olne.Ltiess-(droits et conditions de l s a o b n e t ls d e E s K e O x e S m us p t l a e i s n . able Textiles et Biogarantie en travail) qui est critique. Confection Lors de la phase de confection, c’est surtout l’as -pect des droits sociaux et des conditions de travail (environnement de travail compris) qui prime. Les codes de conduite, comme celui de la Campagne Vêtements Propres ou de la Fair Wear Foundation, prennent uniquement en compte les normes so -ciales de travail minimales dans la confection.
1. 3.Circuits L’approche du commerce commerciaux édqévuietlaobplpeevimseenltesocio-économique des petits producteurs du Sud. Circuit commercial conventionnel Circuit commercial équitable : fair trade / L’écrasante majorité des vêtements est écoulée fairtrade 1 dans le circuit commercial traditionnel. Les circuits L’approche du commerce équitable (fair trade, en alternatifs se prêtent en effet plus difficilement aux anglais) vise le développement socio-économique caractéristiques commerciales spécifiques de ce despetits producteurs du Sud, agriculteurs et arti -type de produits : grande variété de modèles for - sans, par le biais d’un commerce juste. C’est le prin -tement soumis à la mode, niveau de service élevé cipe « trade, not aid » : en bénéficiant d’une garan -(choix, tailles, cabines d’essayage, etc.). tie de prix minimal (en général supérieur au prix du marché convent les Lecircuitconventionnelrecourtlargementauxla-acquérirunreveinounnseul)p,érieuprroetduecnteauffrsecpteeruvaiennstibels pour communiquer la qualité spécifique des une part au développement socio-économique vêtements vendus.