SOMMAIRE1 Cadre de l’étude 1.1 Objectifs du groupe de travail 1.2 L’Institut du Benchmarking 1.3 Les membres du groupe de travail 1.4 Le code conduite 1.5 La notion des pratiques 1.6 La finalité de l’étude2 Le processus d’élaboration du Comité d’Audit 2.1 Définition 2.2 Les fonctionnalités du processus 2.3 Le propriétaire du processus 2.4 Le client du processus 2.5 Les limites du processus3 Meilleures pratiques observées par le groupe 3.1 Domaines d’intervention 3.1.1 Domaines généraux 3.1.2 Relations avec l’Audit Interne 3.1.3 vec le déontologue 3.1.4 vec les autres fonctions internes de l’entreprise 3.1.5 Relation avec les Commissaires aux Comptes (CAC) 3.1.6 Référentiel comptable 3.2 Composition du Comité d’Audit 3.2.1 Nombre de membres 3.2.2 Compétences/Expérience du métier 3.2.3 Administrateurs indépendants 3.2.4 Invités aux réunions du Comité d’Audit 3.2.5 Durée du mandat 3.3 Présidence 3.3.1 Mode de nomination 3.3.2 Durée du mandat 3.3.3 Cumul des mandats 3.4 Fonctionnement / Moyens 3.4.1 Processus de décision 3.4.2 Fréquence des réunions 3.4.3 Délai 3.4.4 Budget et rémunérations 3.4.5 Moyens administratifs 3.5 Relations avec le Conseil et les Actionnaires 3.5.1 Charte et jurisprudence 3.5.2 Le Rapport au Conseil 3.5.3 Communication du Comité d’Audit avec les Actionnaires 4 Conclusion 153, rue de Courcelles 75017 - Paris 12, rue de Penthièvre 75008 - Paris1. Cadre de ...