Droit et juridique

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Boucheron Jean-Michel, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010

Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M

Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les PME et la défense

Caillaud Dominique, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Michel Jean

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Adam Patricia, Vitel Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

Boulaud Didier, Pintat Xavier, Demessine Michelle, Jean-Pierre Chevènement, Durrieu Josette, Gautier Jacques, Gournac Alain, Larcher Gérard, Piras Bernard, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'activité 2011 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Ministère De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité

Sordi Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Viollet Jean-Claude, Alain Marty

Droit et juridique

Rapport d'activité 2007 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Ministère De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

Bernard Cazeneuve, Fourgous Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2005-2007

Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Droit et juridique

L'impact économique de la défense

Feltz Henri, Conseil Economique Et Social

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport relatif à l'exécution sur l'exercice 2005 de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002

Goguillot Gabriel, Sudon Franck, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées

Droit et juridique

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 2ème rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Droit et juridique

Déceler-Etudier-Former : une voie nouvelle pour la recherche stratégique - Rapprocher et mobiliser les institutions publiques chargées de penser la sécurité globale

Alain Bauer, Présidence De La République; Premier Ministre

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 avril 2006 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2006

Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense

Hillmeyer Francis, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Joulaud Marc

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les enjeux stratégiques et industriels du secteur spatial

Grouard Serge, Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2006 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Droit et juridique

Fichiers de police et de gendarmerie : comment améliorer leur contrôle et leur gestion ?

Alain Bauer, Institut National Des Hautes Etudes De Securite ; Observatoire National De La Delinquance

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

La prévention des incendies d'habitation

Queffelec Christian, Bugeau Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Meyer Gilbert, Branget Françoise, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées