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EDH - Matrice du cours

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Explorons le droit humanitaire — CICR 2001Explorons le droit humanitaireMatrice du coursMATRICE du COURS2DANS TOUS LES MODULESCONCEPTS COMPÉTENCESDignité humaine Discussion Jeu de rôles Analyse de problèmes Rédaction de journalObstacles au comportement Écoute Analyse de récits Évaluation des besoins Raisonnement juridiquehumanitaire Respect de l'autre dans Présentation de récits Recherche de solutions (culpabilité, responsabilité)Dilemmes le désaccord Analyse de dilemmes Estimation des ordres de grandeur Identification des problèmesConséquences Argumentation de ses opinions Identification des conséquences Estimation de l’ampleur de l’effort Planification d'une interventionPerspectives multiples Remue-méninges Analyse des enchaînements nécessaire Récolte de documentationAnalyse de différentes perspectives de conséquences Travail en groupe Évaluation d'un projetLES MODULESQUESTIONS DE OBJETSMODULE CONCEPTS OBJECTIFS IDÉES CLEFSDÉPART D’ÉTUDEINTRODUCTION Quelles images évoque Limites aux Images et◆ Prendre conscience des enjeux ◆ La notion de dignité humaine est au cœur dupour vous le conflit armé? conflits armés perceptionsfondamentaux qui sous-tendent le droit droit humanitaire: elle sera réexaminée sousinternational humanitaire (DIH). divers angles tout au long du programmeQue pensez-vous des Dignité humaineExplorons le droit humanitaire (EDH).tentatives de limiter les ◆ Prendre conscience que les questionssouffrances causées parsoulevées par ...

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Publié par	Metheg
Nombre de lectures	122
Langue	Français

Extrait

Explorons le droit humanitaire Matrice du cours

CONCEPTS

Dignité humaine Obstacles au comportement humanitaire Dilemmes Conséquences Perspectives multiples

MODULE

INTRODUCTION

MATRICE du COURS

DANS TOUS LES MODULES

Discussion Écoute Respect de l'autre dans le désaccord Argumentation de ses opinions Remue-méninges Analyse de différentes perspectives

QUESTIONS DE DÉPART

Quelles images évoque pour vous le conflit armé?

Que pensez-vous des tentatives de limiter les souffrances causées par la guerre?

Qu’est-ce que la dignité humaine ?

CONCEPTS

Limites aux conflits armés

Dignité humaine

COMPÉTENCES

Jeu de rôles Analyse de récits Présentation de récits Analyse de dilemmes Identification des conséquences Analyse des enchaînements de conséquences

LES MODULES

OBJETS D’ÉTUDE

Images et perceptions

Analyse de problèmes Évaluation des besoins Recherche de solutions Estimation des ordres de grandeur Estimation de l’ampleur de l’effort nécessaire Travail en groupe

OBJECTIFS

Prendre conscience des enjeux fondamentaux qui sous-tendent le droit international humanitaire (DIH).

Prendre conscience que les questions soulevées par une réflexion sur le DIH n’ont pas toujours de réponse simple.

Élaborer une première définition de la dignité humaine.

En guise d’introduction

Rédaction de journal Raisonnement juridique (culpabilité, responsabilité) Identification des problèmes Planification d'une intervention Récolte de documentation Évaluation d'un projet

IDÉES CLEFS

La notion de dignité humaine est au cœur du droit humanitaire: elle sera réexaminée sous divers angles tout au long du programme Explorons le droit humanitaire (EDH).

EDHCertaines des questions traitées dans n’ont de réponse ni unique, ni facile. L’un des objectifs du programme est d’identifier et d’étudier ces questions.

Explorons le droit humanitaire Matrice du cours

MODULE

MODULE 1 La perspective humanitaire

QUESTIONS DE DÉPART

Qu’est-ce qu’un témoin?

A quels dilemmes les témoins se trouvent-ils confrontés?

Quel peut être l’impact des témoins?

Quelle est la nature d’un acte humanitaire?

CONCEPTS

Témoin Acte humanitaire Pression sociale

OBJETS D’ÉTUDE

1A Que peuvent faire les témoins?

1B Analyser les actes humanitaires

1C Le dilemme du témoin

OBJECTIFS

Comprendre l’impact que peut avoir un témoin sur les actes d’autrui.

Analyser des situations où des personnes, témoins d'actes de violence, interviennent pour protéger la vie et la dignité humaine.

Comprendre la notion d’acte humanitaire. Comprendre le poids de la pression sociale sur les choix à faire dans des situations où la vie ou la dignité d’une personne est en danger. Etre capable d’identifier les actes humanitaires, dans les événements de l'actualité internationale comme dans la vie quotidienne.

Saisir la complexité de la situation dans laquelle se trouve une personne qui est témoin d’une menace à la dignité humaine. Apprendre à analyser un dilemme.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Un témoin est une personne ordinaire, qui, confrontée à un épisode de violence, a le choix d'agir ou pas pour protéger la vie et la dignité humaine de personnes qu’elle ne connaît pas nécessairement.

En agissant, les témoins prennent souvent des risques pour leur sécurité ou pour leurs biens.

Dans toutes les sociétés, des gens ordinaires se sont opposés à des actes inhumains afin de protéger des personnes vulnérables.

L’acte humanitaire est un geste qui protège quelqu’un dont la vie ou la dignité humaine est menacée, et en particulier des personnes qui habituellement ne bénéficient pas de protection.

Dans bien des cas, ces actes peuvent impliquer une prise de risque personnel.

Les actes humanitaires, qui visent à protéger la vie et la dignité humaine, peuvent s'avérer difficiles dans certains contextes sociaux.

Un acte humanitaire donne souvent lieu à un dilemme : faut-il intervenir pour protéger quelqu’un, lorsque cet acte peut engendrer un risque ou un coût pour soi ou pour la personne que l’on tente de protéger ?

Chaque choix peut entraîner des conséquences complexes à long terme pour toutes les personnes concernées.

Explorons le droit humanitaire Matrice du cours

MODULE

MODULE 2 Les limites dans les conflits armÈs

QUESTIONS DE D…PART

Quelles limites sont requises et pourquoi?

Quelle est lÕorigine de ces limites?

Comment se dÈveloppent les lois qui fixent des limites ‡ la guerre?

CONCEPTS

Limites posÈes ‡ la guerre

Civils, non-combattants

(personnes hors de combat)

Droits de lÕhomme

Protection

Les besoins des enfants

Les armes frappant sans discrimination

Effets en cascade

OBJETS DÕ…TUDE

2A Fixer des limites ‡ la dÈvastation

Les codes dans lÕhistoire

Les ´ enfants soldats ª

OBJECTIFS

Comprendre pourquoi les rËgles sont indispensables dans un conflit armÈ.

Comprendre l'articulation entre droits de lÕhomme et droit international humanitaire (DIH).

ConnaÓtre certaines des rËgles de base du DIH.

Prendre conscience que dans de nombreux contextes et ‡ toutes les Èpoques, les hommes ont crÈÈ des codes pour rÈglementer les conflits armÈs.

Prendre connaissance dÕexemples dÕinterdictions et d'obligations dans des codes anciens.

Prendre conscience que l'Èvolution des normes humanitaires s'est dÈveloppÈe au grÈ d'ÈvÈnements historiques.

Prendre conscience de lÕÈtendue du phÈnomËne du recrutement des enfants comme soldats et de ses consÈquences.

Comprendre la nÈcessitÈ de fixer un ‚ge minimal pour le recrutement.

Savoir que le recrutement dÕenfants de moins de 15 ans dans des groupes armÈs constitue une violation du DIH et que lÕon sÕefforce actuellement dÕÈlever cet ‚ge minimal ‡ 18 ans.

En guise d’introduction

ID…ES CLEFS

Le droit humanitaire vise ‡ protÈger la vie et la dignitÈ humaine en temps de conflit armÈ. En limitant les moyens et les mÈthodes de combat, le DIH rÈduit les souffrances inutiles et protËge les non-combattants et ceux qui ne participent plus aux hostilitÈs.

Le droit humanitaire et les droits de lÕhomme partagent un objectif fondamental commun : protÈger la vie et la dignitÈ humaine. Le droit humanitaire ne sÕapplique quÕen temps de conflit armÈ alors que le droit des droits de l'homme s'applique en tous temps.

Les efforts de lÕhomme pour limiter la brutalitÈ et les souffrances causÈes par la guerre sont universels.

LÕhistoire est riche dÕexemples de codes visant ‡ contenir lÕusage de la violence afin de limiter les maux superflus et les destructions.

En temps de conflit armÈ, les enfants doivent Ítre protÈgÈs. LÕune des formes de protection est l'interdiction de recruter des enfants dans des groupes militaires.

L'‚ge minimal de recrutement dÈfini au niveau international est fixÈ ‡ 15 ans. Le recrutement dÕenfants de moins de 15 ans (que ce soit sous la contrainte ou de faÁon ´volontaireª) est un crime de guerre.

¿ lÕÈchelle internationale, on sÕefforce actuellement dÕÈlever l'‚ge minimal ‡ 18 ans.

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MODULE

MODULE 2 Les limites dans les conflits armés (suite)

MODULE 3 Le droit en action

QUESTIONS DE DÉPART

Quelles sont les règles les plus fréquemment violées et pourquoi ?

Quels sont les dilemmes que les combattants doivent affronter?

Qui est responsable de faire respecter le droit international humanitaire?

CONCEPTS

Violation Distinction civil/ combattant Réaction en chaîne

OBJETS D’ÉTUDE

2D Les mines antipersonnel

3A Identifier les violations

OBJECTIFS

Comprendre pourquoi certaines armes qui frappent sans discrimination ou qui causent des souffrances inutiles sont interdites.

Être capable de saisir toutes les conséquences (l'effet en cascade) de l’utilisation des mines antipersonnel.

Comprendre comment l’opinion publique et une mobilisation de masse peuvent contribuer à faire progresser le droit humanitaire.

Être capable d’identifier certaines violations du DIH.

Comprendre comment une violation en entraîne une autre; être capable d'utiliser les notions de causalité et de réaction en chaîne qui en découlent.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Des armes telles que les mines antipersonnel ou les armes biologiques et chimiques sont interdites parce qu’elles frappent sans discrimination – elles ne permettent pas de distinguer entre combattants et civils – et parce qu’elles causent des souffrances inutiles.

Outre leurs conséquences médicales et psychologiques sur les victimes, les mines antipersonnel ont des effets sociaux et économiques pour les individus, leur famille et leur communauté, leur pays et pour la communauté internationale.

L’interdiction de la production et de l’emploi des mines antipersonnel (traité d’Ottawa de 1997) est une illustration de la manière dont le DIH peut évoluer grâce à une mobilisation de l'opinion publique.

Les règles du DIH sont conçues spécifiquement pour des situations de conflit armé.

Une violation du DIH entraîne souvent une réaction en chaîne causant d’autres violations.

Violer le DIH reste un acte illégal et sanctionnable quelles que soient les raisons invoquées pour le justifier: vengeance, difficulté de distinguer civils et combattants, civils qui aident les combattants, ordres des supérieurs.

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MODULE

MODULE 3 Le droit en action (suite)

QUESTIONS DE DÉPART

CONCEPTS

OBJETS D’ÉTUDE

3B Le point de vue des combattants

3C Qui est responsable?

3D Étude de cas : My Lai : Les leçons d’une tragédie

OBJECTIFS

Repérer les dilemmes qui peuvent surgir lorsqu’on respecte le DIH dans des situations de combat.

Comprendre les problèmes que pose le respect du DIH lorsque la distinction entre civils et combattants s’estompe.

Comprendre qui, parmi les combattants, est responsable de faire respecter les règles.

Identifier comment cette responsabilité est exercée concrètement.

Analyser les différentes réactions possibles face à des violations graves du droit humanitaire.

Comprendre certains enjeux et dilemmes suscités par l'application du DIH.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Le respect des règles du DIH en situation de conflit armé peut créer des dilemmes.

De nombreux dilemmes sont dus à la difficulté de distinguer entre civils et combattants.

Il arrive que cette distinction soit intentionnellement brouillée; dans d’autres cas, elle devient floue parce que les combats se déroulent dans des zones résidentielles.

En cas de doute sur le statut d’une personne, elle doit être considérée comme civile.

Pour assurer le respect du DIH, le concours de diverses responsabilités est nécessaire. Si le DIH peut être violé par une seule personne, la garantie d'un respect global ne peut être apportée que par les efforts combinés des dirigeants politiques, des militaires et des combattants eux-mêmes.

Promouvoir le respect du DIH relève de l’intérêt supérieur d’un pays.

Les combattants sont en droit de refuser d'obéir à un ordre illégal.

Les réalités des conflits armés actuels peuvent rendre difficile l'application du DIH.

Traduire en justice ses propres militaires pour violations du droit humanitaire peut se révéler délicat pour un gouvernement.

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MODULE

MODULE 4 Rendre la justice

MODULE 5 Réagir aux conséquences de la guerre

QUESTIONS DE DÉPART

Pourquoi la justice est-elle nécessaire ?

Comment la justice peut-elle être rendue ?

Qui doit juger les accusés ?

Quelles sont les conséquences de la guerre?

Quels efforts sont requis pour faire face à ces conséquences?

Quels sont les dilemmes propres à l’action humanitaire?

CONCEPTS

Mise en œuvre Répression Distinction civil/combattant

Ordre illégal

Pression sociale

Responsabilité individuelle

Responsabilité des supérieurs

Crime de guerre

Jugement et répression

Besoins essentiels

Besoins non matériels Réfugiés, personnes déplacées Neutralité Impartialité

OBJETS D’ÉTUDE

4A Pourquoi la justice doit être rendue

4B L’évolution des tribunaux internationaux

5A Les besoins résultant de la dévastation de la guerre

OBJECTIFS

Comprendre en quoi le traitement réservé aux responsables de violations peut affecter le futur d’une société après un conflit armé.

Comprendre l’évolution des mesures prises à l’échelle internationale pour juger les criminels de guerre.

Prendre conscience des enjeux liés aux procès pour crimes de guerre.

Comprendre comment la guerre détruit les moyens d’existence habituels.

Prendre conscience de l’ampleur de l’action humanitaire requise pour soulager et prévenir les souffrances causées par les conflits armés.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Le droit humanitaire stipule que ceux qui commettent, ou ordonnent de commettre, des infractions graves doivent être traduits en justice.

Chaque État signataire des Conventions de Genève s’engage à diffuser, à respecter et à faire respecter le DIH.

Les tribunaux pénaux internationaux ont été créés en réponse aux difficultés rencontrées par certains États pour juger et punir eux-mêmes les crimes de guerre.

Quand les juges tentent de déterminer la culpabilité, ils examinent si l'accusé avait conscience de commettre la ou les violations dont il est accusé. Ni l’argument d’avoir obéi à des ordres, ni celui du précédent de violations semblables commis par d’autres, ne sauraient disculper un accusé.

Les conflits armés causent des pertes énormes en ressources et bouleversent les moyens d’existence habituels.

Lorsque éclate un conflit armé, la vie et la dignité humaine sont particulièrement menacées et requièrent une protection spéciale.

Rétablir les moyens d’existence normaux exige l’action concertée de nombreux organismes humanitaires.

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MODULE

MODULE 5 Réagir aux conséquences de la guerre (suite)

QUESTIONS DE DÉPART

CONCEPTS

OBJETS D’ÉTUDE

5B Planifier un camp pour les personnes déplacées par la guerre

5C La protection

des prisonniers

5D Le rétablissement des liens familiaux

OBJECTIFS

Prendre conscience de l’ampleur des efforts requis pour répondre aux besoins causés par le déplacement, y compris en matière de sécurité.

Prendre conscience des besoins d’assistance et de protection quand les civils sont chassés de chez eux par le conflit armé.

Connaître certaines mesures prévues par le DIH pour protéger la vie et la dignité humaine des prisonniers.

Comprendre certains dilemmes auxquels sont confrontés les agents humanitaires en matière de protection des prisonniers.

Mesurer l'ampleur du drame des familles séparées par la guerre.

Saisir l’importance de l’effort requis pour rétablir et préserver les liens entre les membres d’une même famille.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Une planification et des efforts considérables sont nécessaires pour subvenir aux besoins de personnes déplacées lors des conflits armés.

En plus des besoins vitaux immédiats (eau, nourriture, abri, soins médicaux, etc.), il est nécessaire de satisfaire les besoins sociaux et psychologiques, y compris la capacité de retrouver au plus vite une autonomie.

La vie et la dignité humaine des personnes détenues en relation avec des conflits armés sont particulièrement vulnérables.

Le DIH prévoit des mesures de protection pour les prisonniers et confère aux représentants humanitaires la tâche d'effectuer des visites dans les prisons afin de vérifier que cette protection est bien accordée.

Les agents humanitaires peuvent être confrontés à des dilemmes délicats lors de leurs visites dans les lieux de détention.

Lors des conflits armés, un très grand nombre de personnes se trouvent séparées de leur famille et sans moyen de communication avec elle.

Le DIH prévoit des mesures pour rétablir et préserver les liens familiaux, y compris le regroupement familial.

Rechercher et réunir les membres d’une même famille exige de nombreuses et parfois longues démarches.

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MODULE

MODULE 5 Réagir aux conséquences de la guerre (suite)

QUESTIONS FINALES

QUESTIONS DE DÉPART

Comment puis-je encourager le respect de la dignité humaine ?

Que puis-je faire pour que les choses changent ?

Comment sensibiliser les autres ?

CONCEPTS

Mobilisation des jeunes

Population cible

Objectif d'un projet

Forces et ressources de la communauté

Dignité humaine

OBJETS D’ÉTUDE

5E Les fondements éthiques de l’action humanitaire

Et maintenant ?

OBJECTIFS

Connaître certains des principes qui guident l’action humanitaire, tels que la neutralité, l'impartialité et l'indépendance.

Comprendre certains des dilemmes auxquels les agents humanitaires peuvent se heurter dans leur travail.

Appliquer une partie de ce qui a été appris à l’élaboration d’un projet en faveur de la dignité humaine.

Réaliser un projet qui met en valeur la dignité humaine.

En guise d’introduction

IDÉES CLEFS

Pour remplir leur rôle avec efficacité, les organisations humanitaires doivent se doter d’un code de conduite.

Les agents humanitaires doivent venir en aide aux victimes sans discrimination afin de gagner et de conserver la confiance de toutes les parties au conflit.

Les agents humanitaires peuvent être confrontés à des dilemmes éthiques. Il n’y a pas toujours de réponse ni de décision idéale, mais s’abstenir de toute action est également une décision qui a des conséquences.

On peut agir de bien des manières afin d’encourager activement le respect de la dignité humaine; il est préférable de s’engager dans un projet qui exploite au mieux ses compétences et ses intérêts propres.

Il est essentiel de toujours se mettre à la place des personnes en faveur desquelles on s’engage.

Pendant le déroulement d’un projet, il est utile d’évaluer régulièrement les préoccupations qui se font jour ainsi que les progrès accomplis, et de réexaminer les plans d’action futurs.