Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Education

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Karoutchi Roger

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements

Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Mercier Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Dallier Philippe

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Puech Jean, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Mercier Michel, Sénat. Observatoire De La Décentralisation