Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes

Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)

Anziani Alain, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations

Sénat, Amoudry Jean-Paul

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 1 : Rapport général

Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque

Vasselle Alain, Sénat

Autres

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, crééeen vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005

Othily Georges, Sénat, Buffet François-Noël

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, André Pierre

Autres

Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Juilhard Jean-Marc, Sénat, Paul Blanc

Actualité, évènements

Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance

Sénat

Politique

Mohamed Merah et Terrorisme : Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2012

Sénat

Politique

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (Sénat)

Sénat

Politique

Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? (Rapport d'information de Mme Laurence COHEN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes)

Sénat

Politique

Moralisation de la vie politique : Proposition de loi organique n°543 tendant à prohiber le cumul, par les parlementaires, de leurs indemnités de fonction avec toute autre indemnité liée à un mandat (Sénat)

Sénat

Proposition de loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil (Sénat)

Sénat

Politique

Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (Sénat et Assemblée Nationale)

Sénat

Politique

Mali : comment gagner la paix ? (Rapport d'information de MM. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT et Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Sénat

Droit et juridique

Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes  de même sexe, accepté par le Senat

Sénat