Piron Michel

Education

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

Cordery Philip, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Piron Michel

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

Derosier Bernard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel