Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et annexes

Dionis Du Sejour Jean, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Etienne Jean-Claude

Education

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gaudin Christian

Education

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Revol Henri, Cabal Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

Kert Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Education

Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011

Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Tregouet René, Pierre Laffitte

Education

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes

Le Deaut Jean-Yves, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude

Comptabilité

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Saunier Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Education

Rapport sur La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique - Les pôles, témoins pour les hommes - Ouverture de l'année polaire internationale - Actes du colloque du 1er mars 2007

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gaudin Christian

Comptabilité

Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Sido Bruno

Autres

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Door Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine

Autres

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Vialatte Jean-Sébastien

Autres

Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian

Autres

Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Vialatte Jean-Sébastien, Touraine Jean-Louis, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer

Courteau Roland, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité

Bout Brigitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier

Autres

Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll - Compte rendu de l'audition publique du 8 juillet 2010

Kert Christian, Etienne Jean-Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Cabal Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport

Bataille Christian, Birraux Claude, Sido Bruno, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Courteau Roland, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Bataille Christian, Revol Henri, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude, Revol Henri

Autres

Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Saunier Claude, Pierre Laffitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Revol Henri, Birraux Claude

Autres

Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

Etienne Jean-Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bout Brigitte

Autres

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes

Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno