Gaubert Jean

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

Gaubert Jean, Ollier Patrick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Gaubert Jean, Fruteau Jean-Claude, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole

Herth Antoine, De L'Environnement Et Du Territoire, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes