Fruteau Jean-Claude

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Gaubert Jean, Fruteau Jean-Claude, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

Comptabilité

Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)

Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Fruteau Jean-Claude