Auteur
Cour Des Comptes
Œuvres
Documents
Les finances publiques locales
Documents
La sécurité sociale - Septembre 2004
Documents
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Documents
Autres
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
370 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La politique de développement des énergies renouvelables
Documents
Autres
La politique de développement des énergies renouvelables
241 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION
Documents
Autres
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION
155 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France
Documents
Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
Documents
Autres
Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
74 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le parrainage international
Documents
Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Documents
Autres
Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
267 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »
105 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour
37 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La sécurité sociale - Septembre 2005
Documents
Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
Documents
Autres
Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
133 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La Sécurité sociale - Septembre 2010
Documents
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2009 -
Documents
Autres
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2009 -
173 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Documents
Autres
La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
294 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La sécurité sociale - Septembre 2003
Documents
Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Documents
Autres
Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
281 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)
27 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le coût du dossier médical personnel depuis sa mise en place
Documents
Autres
Le coût du dossier médical personnel depuis sa mise en place
134 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique
Documents
Autres
Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique
26 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
Documents
Autres
La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
214 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur la qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur la qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique
59 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)
154 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'autonomie fiscale en outre-mer
Documents
La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire
Documents
Autres
La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire
146 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre
Documents
Autres
Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre
150 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour
30 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté
Documents
Autres
La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté
161 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1999 à 2003 des ressources collectées auprès du public par la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés
Documents
Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1999 à 2003 des ressources collectées auprès du public par la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés
102 pages
Français
Lire
Infos
