Assemblée Nationale

Autres

L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2

Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale

Autres

Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.

Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF.

Assemblée Nationale

Autres

Imaginer les métropoles d'avenir.

Assemblée Nationale

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La taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.

Assemblée Nationale

Autres

Les gaz et huile de schiste. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat

Assemblée Nationale, Senat

Autres

Fiscalité écologique. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : AN

Senat, Assemblée Nationale

Autres

Les marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

40 propositions pour améliorer la sécurité du transport aérien de voyageurs (2 tomes).

Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.

Assemblée Nationale

Autres

Rapport

Assemblée Nationale

Autres

Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national (Ports maritimes). Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

L'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale

Autres

Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes

Assemblée Nationale

Autres

Une ambition pour 10 ans. Un projet pour la France. : Commission_2010

Commission Pour La Liberation De La Croissance Francaise, Assemblée Nationale

Autres

Enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 1

Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale

Autres

Impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement.

Cour Des Comptes, Assemblée Nationale

Autres

Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese

Assemblée Nationale

Autres

La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.

Comite Interministeriel D'Audit Des Programmes, Ministère De L'Économie, Assemblée Nationale, Cour Des Comptes, Senat Commission Des Finances

Autres

Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.

Assemblée Nationale, Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques

Autres

Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.

Assemblée Nationale

Autres

Politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.

Assemblée Nationale