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Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »

Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie, Ministère De L'Écologie

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L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables

Fricker Elisabeth, Alain Bonnafous, Charles Raux, Conseil National Des Transports

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Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation

Berriat Anne, Chalvron Jean-Guy De, Mazoyer Christophe, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale, François Cailleteau

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Les nouvelles mobilités - Adapter l'automobile aux modes de vie de demain

Raynard Christine, Auverlot Dominique, Paul-Dubois-Taine Olivier, Suet Pierre-Henry, Centre D'Analyse Stratégique

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Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Valentin Jean-Louis, Des Sports Et De La Vie Associative, Premier Ministre; Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Seguin Philippe

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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Premier Ministre, Liberti François

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Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chapulut Jean-Noël

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Une stratégie énergétique pour la France

Jean Besson, Ministère De L'Industrie

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Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions

Sesboue Eric, Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer

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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Nau François, Conseil Général De L'Alimentation, Pin Xavier, Garcin Jean-Loup, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

Debiesse Georges, Bellurot Nadine, Chain Philippe, Renaudin Noël, Michel Raymond, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Contrôle Général Économique Et Financier

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Les conséquences des tempêtes de décembre 1999 sur la filière bois : des enseignements à en tirer

Lesbats Roger, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'activité 2001 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »

Pupponi François, Ministère De La Ville

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

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Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Wahl Thierry, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement

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Les territoires numériques de la France de demain

Lebreton Claudy, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation

Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique

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Synthèse des inspections des services déconcentrés réalisées en 2002 dans le domaine de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels

Carlotti Jean, Foin Patrice, Robert De Saint Vincent Emmanuel, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Conseil Général Du Génie Rural

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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

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Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007

Burdeau Michel, Bernard Jullien, Xavier Martin, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement

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Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Poupard Christophe, Du Développement Durable Et De L'Énergie, Wahl Thierry, Ministère De L'Écologie, Guillaume Mordant

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Un commerce pour la ville

Rochefort Robert, Ministère Du Logement Et De La Ville

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Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte

Burdeau Michel, Durville Jean-Louis, Lassaigne Yves, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Garcin Jean-Loup

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Panorama des acteurs et circuits du logement en France

Unal Marion, Centre D'Analyse Stratégique

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Droit au logement opposable : le temps de la décision ? 12e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees