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La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »

André Pierre, Hamel Gérard, Premier Ministre

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Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National® Méditerranée de Porquerolles

Ribiere Georges, Yves-Marie Allain, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Les aides à la pierre : l'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements

Cour Des Comptes

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Santé, environnement : franchir une nouvelle étape dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement

Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Ministère De La Recherche

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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Albarello Yves, Lepetit Annick, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Bernard Perret, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Surpopulation des sangliers en Ardèche

Laffitte Jean-Jacques, Guidot Giles, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement

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Le Bruit dans la ville : avis

Conseil Economique Et Social, Gualezzi Jean-Pierre

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Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse

Flury-Herard Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport de synthèse du groupe de travail Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne - Sous-groupe de travail Bonnes pratiques, aspects disciplinaires et croisements de fichiers

Camou Pierre, De L'Éducation Populaire Et De La Vie Associative, Vilotte Jean-François, Mosimann Thierry, De La Jeunesse, Ministère Des Sports

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Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

Verdeaux Pierre, Rouques Gilles, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Michel Lafon, Ministère Des Collectivités Territoriales

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Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chavarot André

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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI : de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg ; de l'aménagement de la ligne ferroviaireParis - Granville

Peyronnet Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Taroux Jean-Pierre

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Pour une réforme radicale de la politique de la ville

Mechmache Mohamed, Marie-Hélène Bacqué, Ministère De La Ville

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Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : expertise de l'impact sur l'agriculture

Nil André, Pelissie Dominique, Stephan Jean-Marie, Ministère De L'Agriculture, Quainon Philippe, De L'Agroalimentaire Et De La Forêt

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Le développement des ports de plaisance

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Yves Gauthier

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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Bommelaer Olivier, De L'Énergie, Chambolle Thierry, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer

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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman-Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane - Rapport de mission

Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Administration, Yves-Marie Allain, Hirtzman Philippe, Chalvron Jean-Guy De

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

Joigny Michèle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rioufol Régis

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Expertise des projets d'action et de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude

Quevremont Philippe, Inspection Generale De L'Environnement

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Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire

Moyen Dominique, Grimot Marc, Delamarre Jean-François, Laurent Jean-Luc, Inspection Generale De L'Environnement, Yves Fournier

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Utilisation du barrage agricole de Brisach pour la prévention des inondations du Rhin

Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Pancher Bertrand, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Tourtelier Philippe

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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Puech Jean, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

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Rapport public 2008 de la Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social

Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social

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Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Bignon Jérôme, Peiro Germinal

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L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier

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Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rémy Prud'Homme, Michel Didier, Conseil D'Analyse Economique

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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes