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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale

Sénat, Guene Charles

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010

Cour Des Comptes

Comptabilité

Les effets des aides publiques aux hôtels-cafés-restaurants et leurs interactions : une évaluation sur micro-données d'entreprises

Matthieu Bunel, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Yannick L'Horty, Seine-Saint-Denis)

Comptabilité

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2009

Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer; Direction Générale De L'Énergie Et Du Climat

Comptabilité

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance

Retailleau Bruno, Magne Yves, Faucheux Marianne, De L'Industrie Et De L'Emploi, Kirsch Alain-Roland, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

Comptabilité

PME 2012 - Rapport sur l'évolution des PME

Oseo (Maisons-Alfort, Val-De-Marne)

Comptabilité

L'industrie française en 2004-2005

Ministère De L'Industrie

Comptabilité

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Grosdidier François, Premier Ministre

Comptabilité

Etude sur les coopérations locales inter-entreprises : analyse et propositions : rapport définitif

Vidal Florence, Ligny G De, Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Association Ingenieurs Mise En Valeur De L'Espace Rural (Paris), Houssel Jp

Comptabilité

Prix et coûts dans l'agroalimentaire. Nouvelles études : comptes des rayons en GMS, L'euro alimentaire - Rapport au Parlement

Observatoire De La Formation Des Prix Et Des Marges Des Produits Alimentaires

Comptabilité

La future politique commune des pêches

Prevot-Madere Joëlle, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Comptabilité

Globalisation et territorialisation des groupes industriels : rapport de synthèse

Pierre Veltz, Association Amicale Des Ingenieurs Des Ponts Et Chaussees Et Des Anciens Eleves De L'Ecole Nationale Des Ponts Et Chaussees De ; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche

Adnot Philippe, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Premier Ministre, Bizet Jean

Comptabilité

La Formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles

Conseil Economique Et Social, De Rycke Christophe

Comptabilité

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Guedon Louis, De L'Agriculture Et De La Pêche, Premier Ministre; Ministère De L'Alimentation

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution - Tome 1 : rapport

Goy-Chavent Sylvie, Sénat

Comptabilité

Pour mobiliser la ressource de la forêt française : rapport du Groupe de travail sur l'insuffisante exploitation de la forêt française

Ballu Jean-Marie, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Comptabilité

Réflexions sur l'avenir de l'agriculture de la Haute-Loire

Dupre Jean-Yves, Nil André, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation

Comptabilité

Terroirs et origine : leçons d'une lecture croisée des expériences du Maroc et de la France pour une Méditerranée durable

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Maroc. Conseil Général Du Développement Agricole, Conseil Général De L'Alimentation

Comptabilité

L'utilisation de naissain d'écloserie, en particulier triploïde, en ostréiculture : analyse des conséquences sanitaires, environnementales, génétiques et zootechniques

Boeuf Gilles, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Mathieu Michel, Bernard Chevassus-Au-Louis, Bonhomme François

Comptabilité

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Lambert Christiane, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Evaluation des aides agricoles à Mayotte

Lazerges Roland, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Comptabilité

La diversification et la valorisation des activités agricoles au travers des services participant au développement rural - Eléments de réflexion, scénarios d'organisation, propositions

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Nihous Frédéric

Comptabilité

Audit de la forêt privée sur la première mise en marché des bois

Bourcet Jean, Zeller Antoine, Pierre Robert, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Comptabilité

La terre agricole et son exploitation

Bouchet Hubert, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Une nouvelle étape pour la diffusion de l'assurance récolte

Mortemousque Dominique, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche