rapports-culture-communication

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Rapport au Parlement sur l'application des dispositions des conventions ou traités internationaux relatives au statut de la langue française dans les institutions internationales

Délégation Générale À La Langue Française

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Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication

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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2005

Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

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Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

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Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rocca Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Sources et ressources pour le spectacle vivant

Wallon Emmanuel, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2012

Inspection Générale Des Affaires Culturelles

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Etats généraux de la presse écrite - Livre vert

Spitz Bernard, Puyfontaine Arnaud De, François Dufour, Ministère De La Culture Et De La Communication, Frappat Bruno, Patino Bruno

Autres

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2002

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

Autres

La formation et l'accueil en France des artistes et professionnels étrangers de la culture (Volume 1)

Ladousse André, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

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La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel

Autres

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

Autres

Les casinos en 2004-2005 : à la croisée des chemins

Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2007

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

Autres

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2004-2006

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

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Rapport annuel 1997 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques; Ministère De L'Éducation Nationale, De La Recherche Et De La Technologie; Ministère De La Culture Et De La Communication

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ettore Gilles D'

Autres

Perspectives de la politique de sites et grands sites de France

Bersani Catherine, Creuchet Bertrand, Blaise Louis, Yves-Marie Allain, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006

Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

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L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques : progrès et obstacles

Arot Dominique, Inspection Générale Des Bibliothèques

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Valoriser le patrimoine culturel de la France

David Thesmar, Conseil D'Analyse Economique, Françoise Benhamou

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le marché de l'art contemporain en France

Plancade Jean-Pierre, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

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Arts du spectacle - Pour l'égal accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité, aux lieux de décision, aux moyens de production, aux réseaux de diffusion, à la visibilité médiatique - 2 - De l'interdit à l'empêchement

Du Théâtre Et Des Spectacles, Prat Reine, De La Danse, Direction De La Musique

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique

Bordier Pierre, Sénat. Commission De La Culture, Dauge Yves, De L'Éducation Et De La Communication

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Culture visuelle et art collectif sur le Web : rapport de recherche

Sauvageot Anne, Leglise Michel, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

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Le Pillage de l'art en France pendant l'occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux

Le Masne De Chermont Isabelle, Matteoli Jean, Schulmann Didier, Mission D'Étude Sur La Spoliation Des Juifs De France

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturel

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation