rapports-culture-communication

Autres

Enjeux économiques de l'UMTS

Conseil D'Analyse Economique, Michel Didier, Jean-Hervé Lorenzi

Autres

Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation

Hausswalt Pierre, Le Pape Jacques, Parent Bruno, Inspection Generale Des Finances, Garcin Cédric, Sine Alexandre

Autres

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Autorité De Régulation Des Télécommunications

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio

Sénat. Commission De La Culture, Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication

Autres

24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet

Forum Des Droits Sur L'Internet

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Hérisson Pierre

Autres

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et annexes

Dionis Du Sejour Jean, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Etienne Jean-Claude

Autres

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Autorité De Régulation Des Télécommunications

Autres

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Autres

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Le documentaire dans tous ses états : pour une nouvelle vie du documentaire de création

Gordey Serge, Ministère De La Culture Et De La Communication, Jacques Perrin, Lamour Catherine, Pinsky Carlos

Autres

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Toubon Jacques, Premier Ministre

Autres

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Ministère De La Culture Et De La Communication, Fries Fabrice

Autres

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Autres

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Autres

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)

De L'Énergie Et Des Technologies; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Conseil Général De L'Industrie

Autres

La dimension culturelle du Grand Paris

Janicot Daniel, Présidence De La République

Autres

Pour un débat national sur l'avenir du spectacle vivant

Latarjet Bernard, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Ory Lavollee Bruno, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique

Viennois Maurice, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Borzeix Jean-Marie, Pre Jean-Wilfrid, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Création et internet

Zelnik Patrick, Toubon Jacques, Cerutti Guillaume, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage

Autres

Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France

Maurey Hervé, Premier Ministre

Autres

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

Autres

Avignon - Scènes d'avenir : rapport d'évaluation, d'analyse et de propositions portant sur la partie off du festival d'Avignon

Ministère De La Culture Et De La Communication, Brunsvick Alain

Autres

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Jean-Claude Risset, De La Recherche Et De La Technologie, Ministère De L'Éducation Nationale

Autres

Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture

Inspection Générale Des Bibliothèques, Alix Yves