Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Hérisson Pierre
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014
Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)
De L'Énergie Et Des Technologies; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Conseil Général De L'Industrie
