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Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » ; Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Cherbut Christine

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La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Chadelat Jean-François, Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Gestion intégrée de la zone côtière de la Baie de Bourgneuf : mission d'appui technique - Rapport d'étape

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Couaneau René, Familiales Et Sociales

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Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Fareniaux Bruno, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jeandet Mengual Emmanuèle

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Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Perignon Jean-Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Direction De La Nature Et Des Paysages; Direction De L'Architecture Et Du Patrimoine, Levy Francis

Autres

Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006-2010

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Prestation d'accueil du jeune enfant

Habert Laurent, Ministère De La Santé, Hermange Marie-Thérèse, Steck Philippe, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Famille

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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural

Autres

Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Familles et entreprises

Strasser Arnaud, Ministère De La Santé, Clement Martine, Midy Patrick, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Famille

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La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire

Cour Des Comptes

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La chirurgie française en 2003 : les raisons de la crise et les propositions

De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Domergue Jacques, Guidicelli Henri, Ministère De La Santé

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Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Farran Pierre, Peigne Hubert, Vigneron Jacques, Lecomte Chantal, Christian Binet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'avenir des pays

Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Fouche Alain

Autres

L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration

Leprince Frédérique, Haut Conseil De La Population Et De La Famille

Autres

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée...

Groupe Permanent Interministériel Pour L'Enfance Maltraitée

Autres

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Valérie Albouy, Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Nicole Roth

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Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public

Mansillon Yves, Commission Nationale Du Debat Public

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

De L'Environnement Et Du Territoire, Coussain Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer

Commission D'Orientation Sur Le Cancer; Ministère De La Santé, Abenhaim Lucien, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

Autres

Rapport du médiateur national de l'énergie sur la facturation des fournisseurs d'énergie, l'information des consommateurs et le traitement des réclamations

Médiateur National De L'Énergie, Merville Denis

Autres

Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

Guerin Marc, Commissariat General Du Plan

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

Conseil National De L'Alimentation, Gailing Marie-Odile, Collart Dutilleul François

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La faisabilité financière des programmes d'infrastructures

Valletoux Philippe, Conseil Economique Et Social

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Santé et nouvelles technologies de l'information

Gros Jeannette, Conseil Economique Et Social

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Rapport général 2001 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche