Autres

Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation

Barthelemy Françoise, Manfredi André, Longeaux Emmanuel De, Roigt Jean, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Pour une politique nationale d'éducation thérapeutique du patient

Charbonnel Bernard, Saout Christian, Ministère De La Santé, Dominique Bertrand, De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Universite Des Sciences Sociales (Toulouse); Commissariat Général Du Plan, Crampes Claude, Cremer Jacques, Helmuth Cremer

Autres

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2005

Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire

Vallancien Guy, Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Grimot Marc, Barthelemy François, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Mons Jean-Louis, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

Autres

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011

Mission Interministérielle De Lutte Contre La Drogue Et La Toxicomanie

Autres

Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations

Dubol Maurice, Hanus François, Guinaudeau Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

Autres

Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Cahuzac Jérôme, Marre Béatrice, Premier Ministre

Autres

La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer

Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, William Dab, Ministère Du Travail

Autres

Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques

Autres

Les Aides aux entreprises : technologie, innovation, investissement, qualité et entreprises en difficulté : rapport et propositions au Premier ministre

Carayon Bernard, Premier Ministre

Autres

Organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente - Référentiel commun

Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles; Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins

Autres

Les Archives en France : rapport au Premier ministre

Braibant Guy, Premier Ministre

Autres

Expertise des projets d'action et de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude

Quevremont Philippe, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Analyses et modalités de régulation de l'offre globale en soins infirmiers

Jeandet Mengual Emmanuèle, Reboul Jacques-Bertrand De, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Les Aspirations de la jeunesse en 1995

Confederation Generale Du Travail Force Ouvriere, Amar Cécile

Autres

Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé

Michel Gagneux, Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Conseil D'Etat

Autres

Peut-on réduire les disparités de santé ?

Flajolet André, De La Jeunesse, Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Les Balkans occidentaux et l'Union européenne

Terrenoire Alain, Conseil Economique Et Social

Autres

La création des agences régionales de santé

Ritter Philippe, Ministère De La Santé, De La Jeunesse Et Des Sports

Autres

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Hugel Frédéric, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins

Fieschi Marius, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Autres

Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport

Laverie Michel, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À La Recherche, Castaing Raimond

Autres

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Burstin Anne, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Buguet Béatrice, Deumie Bertrand

Autres

Les Cellules souches adultes et leurs potentialités d'utilisation en recherche et en thérapeutique : comparaison avec les cellules souches embryonnaires

Ministère De La Recherche, François Gros

Autres

Médicaments psychotropes : consommations et pharmacodépendances

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale