Yves Fréville

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yves Fréville

Politique

Chapitre IX. Economie et finances locales - article ; n°1 ; vol.2, pg 543-599

Christian Christianlelamer, Alain Guengant, Jean-Michel Uhaldeborde, Yves Fréville

Ressources professionnelles

Chapitre IX. — Économie et finances locales - article ; n°1 ; vol.3, pg 445-490

Yves Fréville, Alain Guengant, Jean-Michel Uhaldeborde