Premier Ministre

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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Premier Ministre, Liberti François

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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

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Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Hyest Jean-Jacques, Carraz Roland, Premier Ministre

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L'expérience beauvaisienne du Plan d'Harmonie Sociale au service du renforcement de l'efficacité de l'action sociale locale

Premier Ministre, Cayeux Caroline

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Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l'immigration - Premier rapport établi en application de l'article 1er de la loi du 26 novembre 2003

Premier Ministre

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Le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance

Tabarot Michèle, Premier Ministre

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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Fouche Alain, Premier Ministre

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L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace

Bigot Bernard, Escatha Yannick D', Premier Ministre, Collet-Billon Laurent

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Protection sociale

Goyaux Nathalie, Madelin Bénédicte, Bouille-Ambrosini Isabelle, Gential Dominique, Premier Ministre

Autres

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Durieu Paul, Premier Ministre

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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre

Hadas-Lebel Raphaël, Premier Ministre

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Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Perrin Gaillard Geneviève, Duron Philippe, Premier Ministre

Autres

La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration

Premier Ministre, Tuot Thierry

Autres

Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Girard Claude

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Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Rufenacht Antoine

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Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers

Chatillon Alain, Premier Ministre

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Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer

Premier Ministre, Victoria René-Paul

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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Claude Belot, Premier Ministre

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France 2025. Diagnostic stratégique : : F - Groupe 6 - Risques et protection.

Centre D'Analyse Stratégique, Premier Ministre

Autres

Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- Ed. 2010.- 54 p. : 2010_1_ESP

Cgdd Délégation Au Développement Durable, Premier Ministre

Autres

Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- Ed. 2010.- 54 p. : 2010_1_ENG

Cgdd Délégation Au Développement Durable, Premier Ministre

Autres

Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire.

Premier Ministre

Autres

Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- Ed. 2010.- 54 p. : 2011_HS

Premier Ministre, Cgdd Délégation Au Développement Durable

Autres

France 2025. Diagnostic stratégique : : G - Groupe 7 - Vivre ensemble.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique

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France 2025. Diagnostic stratégique : : D - Groupe 4 - Production et emploi.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

France 2025. Diagnostic stratégique : : C - Groupe 3 - Technologies et vie quotidienne.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique

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Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 à l'international. : ENG

Cgdd Délégation Au Développement Durable, Premier Ministre

Autres

Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- Ed. 2010.- 54 p. : 2010_2

Premier Ministre, Cgdd Délégation Au Développement Durable

Autres

France 2025. Diagnostic stratégique : : A - Groupe 1 - Europe-mondialisation.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique

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France 2025. Diagnostic stratégique : : H - Groupe 8 - Etat, action publique et services publics.

Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique