Ministère De La Culture Et De La Communication

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Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Schéma numérique des bibliothèques - Rapport du groupe de travail Numérisation : Recensement et concertation

Ministère De La Culture Et De La Communication

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Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Charpillon Jacques, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité 1er mars 2006 - 28 février 2007

Ministère De La Culture Et De La Communication

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Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Cayla Véronique, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine

Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication

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La politique du Ministère de la culture et de la communication dans le domaine de la création musicale et de la musique contemporaine : analyse et propositions

Surrans Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité Mars 2004 - Mars 2005

Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive : rapport au Parlement

Ministère De La Culture Et De La Communication

Education

Concertation sur l'enseignement supérieur et la recherche en architecture

Feltesse Vincent, Ministère De La Culture Et De La Communication, Le Baut Sophie, Duport Jean-Pierre

Autres

La réforme des résidences à l'Académie de France à Rome - Villa Médicis (Mission Colbert)

Ministère De La Culture Et De La Communication, Chassey Eric De

Autres

La distribution des films en salle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication, Goudineau Daniel

Autres

Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France

Ministère De La Culture Et De La Communication, Jean-Pierre Rioux

Autres

Les perspectives du secteur audiovisuel à l'horizon 2015

Ministère De La Culture Et De La Communication, Richard Dominique

Autres

Eléments de décision pour la Maison de l'Histoire de France

Hebert Jean-François, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Sites susceptibles d'accueillir un Musée de l'Histoire de France

Ministère De La Culture Et De La Communication, Jean-Pierre Rioux

Autres

Par ailleurs le cinéma est un divertissement... - Propositions pour le soutien à l'action culturelle dans le domaine du cinéma

Auclaire Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

De mémoire et d'espoir - Pour une action rénovée de l'État en faveur dudéveloppement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion)

Ministère De La Culture Et De La Communication, Colardelle Michel

Autres

Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Didier Varrod, Ministère De La Culture Et De La Communication, Dutilh Alex

Autres

Propositions en faveur du développement du marché de l'art en France

Bethenod Martin, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Barluet Sophie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Les aides à la presse

Antoine Dominique, Maistre Roch-Olivier, Patrick Eveno, Ministère De La Culture Et De La Communication, Françoise Benhamou, Français Michel, Patino Bruno

Autres

Pour une plus grande et une meilleure visibilité des diverses composantes de la population française dans le secteur du spectacle vivant

Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel

Ministère De La Culture Et De La Communication, Metzger Hervé-Adrien, Collinet Jean-François

Autres

Comité de réflexion sur l'avenir de l'AFP

Boe Fabrice, Ministère De La Culture Et De La Communication, Pigeat Henri, Jean-Marie Colombani, Teitgen Francis, Michèle Cotta

Autres

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Ministère De La Culture Et De La Communication, Henrard Olivier, Stirn Bernard

Autres

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Kayas Lucie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

La Radio Numérique Terrestre - Note d'étape - Octobre 2010

Ministère De La Culture Et De La Communication, Kessler David

Autres

Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 - article 13)- Aides attribuées de 1999 à 2003 -

Ministère De La Culture Et De La Communication, Arnaud Jean-Loup

Autres

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Ministère De La Culture Et De La Communication, Greffe Xavier