Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la démographie médicale Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc
Documents Autres Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement Crochemore Bérengère, Laurent Chambaud, Juilhard Jean-Marc, Touba Annick, Vallancien Guy, Schaetzel Françoise, Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat À La Politique De La Ville; Secrétariat D'Etat À L'Aménagement Du Territoire
Documents Autres Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 Juilhard Jean-Marc, Sénat, Paul Blanc
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales