Fasquelle Daniel

Comptabilité

De l'urgence de renouveler les navires pour sauver la pêche française

De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture, De La Ruralité Et De L'Aménagement Du Territoire, Fasquelle Daniel, De La Pêche

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d'y remédier

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Fasquelle Daniel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)

Fasquelle Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes