Delebarre Michel

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Delebarre Michel

Autres

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Delebarre Michel, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Delebarre Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Deflesselles Bernard

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne