rapports-territoire-environnement

Rapport de mission d inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Documents

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

Documents

Autres

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

56 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

99 pages

Français

Lire

Infos

Grenelle de l environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Documents

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Guerin André-Jean, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De L'Écologie, Lebegue Daniel, De L'Énergie

Documents

Autres

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Guerin André-Jean, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De L'Écologie, Lebegue Daniel, De L'Énergie

75 pages

Français

Lire

Infos

Documents

Le logement autonome des jeunes

Guichet Claire, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Documents

Autres

Le logement autonome des jeunes

Guichet Claire, Social Et Environnemental, Conseil Économique

66 pages

Français

Lire

Infos

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Documents

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

Documents

Autres

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

197 pages

Français

Lire

Infos

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Documents

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Viel Dominique, Marcus Vincent, De L'Énergie, Nicklaus Doris

Documents

Autres

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Viel Dominique, Marcus Vincent, De L'Énergie, Nicklaus Doris

104 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République, en conclusion des travaux d une mission d information sur le statut de l élu

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu

Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Doucet Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Documents

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu

Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Doucet Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

123 pages

Français

Lire

Infos

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Documents

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Cour Des Comptes

Documents

Autres

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Cour Des Comptes

167 pages

Français

Lire

Infos

Documents

Les finances publiques locales

Cour Des Comptes

Documents

Autres

Les finances publiques locales

Cour Des Comptes

472 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d activité 2004 de l Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Documents

Rapport d'activité 2004 de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

Documents

Autres

Rapport d'activité 2004 de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

43 pages

Français

Lire

Infos

Rapport relatif à la limitation de l impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d électricité

Documents

Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

Sauvalle Bruno, Conseil Général De L'Industrie, Boye Henri, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Bellec Gilles, Rochas Michel

Documents

Autres

Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

Sauvalle Bruno, Conseil Général De L'Industrie, Boye Henri, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Bellec Gilles, Rochas Michel

71 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom du groupe de suivi sur l avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire

Documents

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

104 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Documents

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Documents

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

137 pages

Français

Lire

Infos

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d Etat à l outre-mer

Documents

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Seners François

Documents

Autres

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Seners François

64 pages

Français

Lire

Infos

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l intercommunalité, à l aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Documents

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Documents

Autres

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

60 pages

Français

Lire

Infos

Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d innovation

Documents

Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation

Deumie Bernard, Labia Patrick, Dupont-Kerlan Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Documents

Autres

Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation

Deumie Bernard, Labia Patrick, Dupont-Kerlan Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

68 pages

Français

Lire

Infos

Préserver l intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Documents

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Ministère Des Sports, Vilotte Jean-François

Documents

Autres

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Ministère Des Sports, Vilotte Jean-François

209 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la situation des départements d outre-mer

Documents

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer

Sénat, Doligé Éric

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer

Sénat, Doligé Éric

462 pages

Français

Lire

Infos

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Documents

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Barthelemy François, Xavier Martin, Nicolazo Jean-Loïc, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement

Documents

Autres

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Barthelemy François, Xavier Martin, Nicolazo Jean-Loïc, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement

89 pages

Français

Lire

Infos

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Documents

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Premier Ministre

Documents

Autres

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Premier Ministre

44 pages

Français

Lire

Infos

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l environnement et du développement durable

Documents

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Documents

Autres

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

81 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

323 pages

Français

Lire

Infos

Les logements-foyers pour personnes âgées

Documents

Les logements-foyers pour personnes âgées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Grunspan Jean-Pierre

Documents

Autres

Les logements-foyers pour personnes âgées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Grunspan Jean-Pierre

574 pages

Français

Lire

Infos

L intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Documents

L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Documents

Autres

L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

370 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Sénat. Commission Des Finances, Miquel Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Sénat. Commission Des Finances, Miquel Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

100 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Documents

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

122 pages

Français

Lire

Infos

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Documents

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Pipien Gilles, Leblanc Gilles, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Documents

Autres

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Pipien Gilles, Leblanc Gilles, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

81 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

45 pages

Français

Lire

Infos

Rapport de la mission d appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Documents

Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Furst Xavier De, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Creuchet Bertrand

Documents

Autres

Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Furst Xavier De, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Creuchet Bertrand

82 pages

Français

Lire

Infos