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Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Lecomte Dominique, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

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Programme d'action et recommandations pour la diversité et l'égalité des chances

Yazid Sabeg, Présidence De La République; Commissaire À La Diversité Et À L'Égalité Des Chances

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La fécondité en France depuis 25 ans

Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Laurent Toulemon

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L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

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Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions

Bloche Patrick, Pecresse Valérie, Assemblée Nationale

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Rapport d'activité pour 2011-2012 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

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Face à la crise : matériaux pour une politique de civilisation

Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc

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Combattre l'illettrisme

Ferry Luc, Capelier Claude, Mara Goyet, Bereau Alain, Conseil D'Analyse De La Société

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Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Alain Bruel

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La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Conseil Economique Et Social, Alain Chauvet

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le temps partiel

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique

Lesterlin Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Maurer Jean-Philippe

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La France sait-elle encore intégrer les immigrés ? Les élus issus de l'immigration dans les conseils régionaux (2004-2010)

Haut Conseil À L'Intégration

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Vivre ensemble plus longtemps - Enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française

Centre D'Analyse Stratégique

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Vers une typologie des emplois de l'intervention sociale : Le département de l'Isère : Observer les emplois et les qualifications des professions de l'intervention sociale

Maurel Elisabeth, Daran Michelle, Groupe D'Etude Et De Formation Sur Le Sanitaire Et Le Social (Saint-Martin-D'Hères); Mission Interministérielle De Recherche Et D'Expérimentation, Dominique Mansanti

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Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap - Etat des lieux - Préconisations

Komites Pénélope, Ministère Des Personnes Handicapées Et De La Lutte Contre L'Exclusion; Ministère De La Réussite Éducative

Autres

Célébrer la bienvenue dans la République française : rapport sur les cérémonies célébrant l'acquisition de la nationalité française

Moinet Jean-Philippe, Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement

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Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport au Premier ministre

Stasi Bernard, Premier Ministre

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Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement

Conseil D'Analyse Economique, Mistral Jacques, Plagnol Valérie

Autres

Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant

Lopez Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Schaetzel Françoise, Moleux Marguerite, Scotton Claire

Autres

Infection à chikungunya - Etude descriptive des cas importés en France métropolitaine, 2005-2006

Couturier Elisabeth, Institut De Veille Sanitaire, Jérôme Lambert, Vaillant Véronique

Autres

Plan national du cerveau et des maladies du système nerveux

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Glowinski Jacques

Autres

La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Door Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine

Autres

La surveillance des infections invasives à méningocoques en France en 2000 - Évaluation quantitative par la méthode de capture-recapture à 3 sources

Perrocheau Anne, Institut De Veille Sanitaire

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Consommation de psychotropes et morbidité en population générale : indicateurs de santé mentale. Tomes 1 et 2

Widlöcher, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Investigation de cas groupés de légionellose au nord de l'agglomération lyonnaise : avril - mai 2005

Institut De Veille Sanitaire, Schmitt Marielle

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Le système de santé en Angleterre : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Daniel Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Chevrier Fatome Carine

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Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

Caisse Nationale D'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries