La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques , livre ebook

317

pages

Français

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2010

Écrit par
Nathalie Dedessus-Le-Moustier , Florence Douguet

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Tec & Doc

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Tec & Doc

Date de parution

12 avril 2010

Nombre de lectures

228

EAN13

9782743019136

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

12 Mo

La question de l'impact du travail sur la santé préoccupe un public de plus en plus large et s'inscrit au cœur du débat social. L'importance médiatique d'un certain nombre de sujets de santé au travail participe sans doute de cette évidence. Ce qui ressort de ce qu'on appelle les nouveaux risques ou les risques émergents n'est cependant pas toujours aussi récent qu'il n'y paraît. Les travaux portant notamment sur le stress ou le harcèlement moral au travail ont été développés depuis plusieurs années. Des chercheurs issus de diverses disciplines ont été conviés à croiser leur regard sur cet objet commun. Convoquant tour à tour, le droit, la médecine, la sociologie, la psychologie, l'ergonomie, l'économie, l'histoire, la gestion ou encore la science politique, l'ouvrage La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques propose une analyse renouvelée des risques professionnels. Il s'articule autour de quatre parties à la fois transversales et complémentaires : les facteurs d'évolutions des conditions de travail et de la santé au travail, les nouveaux risques pour la santé physique et mentale, la gestion des risques dans le cadre professionnel, les réponses de l'action publique. La santé au travail à l'épreuve des nouveaux risques s'adresse aux chercheurs et aux professionnels directement concernés par ces questions (responsables HSE ou QSE, chefs d'entreprises et d'établissements publics ou privés, membres des CHSCT, représentants des syndicats, médecins et infirmiers de santé au travail, préventeurs, etc.), aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en lien avec les thématiques abordées (filières HSE des IUT, filières médicales et juridiques, filières des sciences humaines et sociales), ainsi qu'à tout lecteur intéressé par ces débats.

Introduction (Vincent Grosjean). Partie 1. Conditions de travail et santé au travail : facteurs d'évolutions. Du fléau au risque : la prise en compte de la question de l'alcool au travail dans la France du second XXe siècle (1950-2000) (Thierry Fillaut). Les troubles musculosquelettiques des membres supérieurs liés au travail : un défi pour la santé au travail (Yves Roquelaure). La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail (Franck Héas). TIC, santé et sécurité au travail (Gilles Dedessus-Le-Moustier). La protection de la santé du salarié : de l'hygiène et la sécurité au bien-être au travail (Nathalie Dedessus-Le-Moustier). Partie 2. De nouveaux risques pour la santé physique et mentale. Section 1. Risques psychosociaux. Concepts de stress et outils d'évaluation du stress au travail (Laurent Guillet). L'exposition aux risques psychosociaux en Europe (Damien Sauze, Hélène Sultan-Taïeb, Boris Vieillard). Actions syndicales et prévention des risques psychosociaux (Loïc Lerouge). Les risques psychosociaux au travail et l'action syndicale réalisée dans le cadre de la CFE-CGC (Bernard Salengro). La culpabilisation du travailleur. Une analyse économique (Bénédicte Berthe). Section 2. Risques liés aux nanoparticules. Les nanoparticules : une perte de repères pour l'ingénieur chimiste et le médecin du travail (Marie Demolliens, Martine Léonard). Approche ergologique des risques émergents : le cas des nanoparticules (Bernadette Venner). Partie 3. Gestion des risques dans le cadre professionnel. Quand les nouvelles technologies s'appliquent dans le secteur public : les conditions de travail dans les plateformes des services des CPAM (Jorge Muñoz). Mesures des risques psychosociaux dans le secteur maritime (María Luisa Canals, Christine Chauvin). Le système sociotechnique des pêches maritimes : résilient mais peu sûr (Gaël Morel). Les infirmières libérales face aux risques du métier : entre régulations collectives et régulations individuelles (Florence Douguet, Alain Vilbrod). Restructurations et santé au travail : les effets cachés (Marc Dumas). Stratégie participative de gestion des risques de santé, sécurité et bien-être au travail (Jacques Malchaire). Partie 4. Réponses de l'action publique. Les nouveaux risques et la réforme des services de santé au travail (Jean-Dominique Dewitte, Brice Loddé, Moriamo-Bisi Eniafe-Eveillard). La reconfiguration de l'expertise en santé au travail : vecteur de transformation de l'action publique ? (Emmanuel Henry). Les risques psychosociaux, révélateurs des insuffisances du système de prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles (Marion Del Sol). Pourquoi et comment protéger les lanceurs d'alerte ? (Christine Noiville). Index.

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Date de parution

12 avril 2010

Nombre de lectures

228

EAN13

9782743019136

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Français

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12 Mo

La฀ question฀ de฀ l’impact฀ du฀ travail฀ sur฀ la฀ santé฀ préoccupe฀ un฀ public฀ de฀ plus฀en฀plus฀large฀et฀s’inscrit฀au฀cœur฀du฀débat฀social.฀L’importance฀média-tique฀d’un฀certain฀nombre฀de฀sujets฀de฀santé฀au฀travail฀participe฀sans฀doute฀ de฀cette฀évidence.฀Ce฀qui฀ressort฀de฀ce฀qu’on฀appelle฀les฀nouveaux฀risques฀ ou฀les฀risques฀émergents฀n’est฀cependant฀pas฀aussi฀récent฀qu’il฀n’y฀paraît.฀ Les฀ travaux฀ portant฀ notamment฀ sur฀ le฀ stress฀ ou฀ le฀ harcèlement฀ moral฀ au฀ travail฀ont฀été฀développés฀depuis฀plusieurs฀années.

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La฀santé฀au฀travail฀฀฀ à฀l'épreuve฀des฀฀฀฀ nouveaux฀risques

Nathalie DedessusLeMoustier Florence Douguet coordinatrices

des฀nouveaux฀risques

La฀santé฀au฀travail฀à฀l'épreuve฀

La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques

Nathalie DedessusLeMoustier Florence Douguet Coordonnatrices

11, rue Lavoisier F-75008 Paris

Dans la même collection série « Notes de synthèse et de recherche » Introduction à la sécurité économique G. Pardini, 2009 Retour d’expérience et maîtrise des risques – Pratiques et méthodes de mise en œuvre J.-L. Wybo, W. Van Wassenhove, 2009 Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels P. Malingrey, 2009 Pratiques de prévention des risques professionnels dans les PME C. Martin, F. Guarnieri, 2008 Maîtriser les défaillances des organisations en santé et sécurité du travail – La méthode TRIPOD J. Cambon, F. Guarnieri, 2008 Maîtrise des risques et sûreté de fonctionnement : repères historiques et méthodologiques A. Lannoy, 2008 La défense en profondeur – Contribution de la sûreté nucléaire à la sécurité industrielle E. Garbonlino, 2008 Le cadre juridique de la gestion des risques naturels V. Sansévérino-Godfrin, 2008 Les plans de prévention des risques : la prévention des risques majeurs par la maîtrise de l’usage des sols G. Rasse, 2008 Risques et enjeux de l’interaction sociale J.-M. Stébé, 2008 Retour d’expérience et prévention des risques – Principes et méthodes W. Van Wassenhove, E. Garbolino, 2008

série « Références » La politique européenne de sécurité et de défense dans le cadre du traité de Lisbonne A. Cammilleri-Subrenat, 2010 Risques et territoires  Interroger et comprendre la dimension locale de quelques risques contemporains T. Coanus, J. Comby, F. Duchêne, E. Martinais, coord., 2010

L’expertise : enjeux et pratiques K. Favro, coord., 2009 Introduction à l’analyse probabiliste des risques industriels H. Procaccia, 2009 Le syndrome de vulnérabilité J. Bouisson, 2008 Les fondements des approches fréquentielle et bayésienne. Applications à la maîtrise du risque industriel H. Procaccia, 2008 La politique de sécurité routière – Derrière les chiffres, des vies J. Chapelon, 2008 La catastrophe AZF – L’apport des sciences humaines et sociales G. de Terssac, I. Gaillard, coord., 2008

série « Innovations » Les paradigmes de la perception du risque C. Kermisch, 2010 Réduire la vulnérabilité des infrastructures essentielles – Guide méthodologique B. Robert, L. Morabito, 2009 Climat et risques : changements d’approches D. Lamarre, 2008 Sociologie d’une crise alimentaire : les consommateurs à l’épreuve de la maladie de la vache folle J. Raude, 2008 La réduction de la vulnérabilité des PMEPMI aux inondations P.-G. Mengual, 2008

série « Débats » Le débat public, un risque démocratique ? L’exemple de la mobilisation autour d’une ligne à très haute tension D. Boy, M. Brugidou, coord., 2009 Violences routières – Des mensonges qui tuent C. Got, 2008

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans l’autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins – 75006 Paris), est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part, les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d’autre part, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d’information de l’œuvre dans er laquelle elles sont incorporées (Loi du 1 juillet 1992 – art. L. 122-4 et L. 122-5 et Code pénal art. 425).

Liste des auteurs

Comité éditorial Christine Chauvin, Nathalie DedessusLeMoustier, Marion Del Sol, Florence Douguet et Jorge Muñoz.

Berthe Bénédicte, maître de conférences en économie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, IREA (EA 4251). Canals María Luisa, médecin des gens de mer, Institut social de la marine, Tarragona (Espagne), département de santé maritime. Chauvin Christine, maître de conférences en ergonomie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, CRPCC  Équipe LESTIC (EA 1285). DedessusLeMoustier Gilles, maître de conférences de droit privé, université euro péenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, IREA (EA 4251). DedessusLeMoustier Nathalie, maître de conférences de droit privé, université euro péenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, IREA (EA 4251). Del Sol Marion, professeur de droit privé, université européenne de Bretagne, univer sité de Bretagne occidentale, IODE (UMR CNRS 6262, université de Rennes 1). Demolliens Marie, ingénieure de prévention, direction régionale du Travail, de l’Em ploi et de la Formation professionnelle de Lorraine. Dewitte JeanDominique, professeur de médecine et santé au travail, université euro péenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale, EPS (JE 2535) ; CHU Morvan, Brest ; service de santé au travail et maladies liées à l’environnement. Douguet Florence, maître de conférences de sociologie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, ARS (EA 3149) et CRPCC – Équipe LESTIC (EA 1285). Dumas Marc, maître de conférences de sciences de gestion, université européenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale – ICI (EA 2652). EniafeEveillard Moriamo Bisi, praticien hospitalier, université européenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale, EPS (JE 2535) ; CHU Morvan, Brest, service de santé au travail et maladies liées à l’environnement. Fillaut Thierry, professeur d’histoire contemporaine, université européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, CERHIO (UMR CNRS 6258). Fouquet Natacha, épidémiologiste, département santé travail, InVS, SaintMaurice. © Lavoisier – La photocopie non autorisée est un délit

La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques

Grosjean Vincent, chercheur, institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles, Vandoeuvre LesNancy, département homme au travail, laboratoire de gestion de la sécurité, professeur associé à l’université de Nancy 2. Guillet Laurent, maître de conférences en psychologie sociale et de la santé, univer sité européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, CRPCC équipe LESTIC (EA1285). Ha Catherine, épidémiologiste, InVS, SaintMaurice, département santé travail. Héas Franck, maître de conférences de droit privé, université de Nantes, droit et chan gement social (UMR CNRS 6028). Henry Emmanuel, maître de conférences en science politique, Institut d’études poli tiques de Strasbourg, GSPEPRISME (UMR CNRS 7012). Léonard Martine, médecin inspecteur régional du travail, direction régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle de Lorraine. Lerouge Loïc, chargé de recherche CNRS en droit, université Montesquieu  Bordeaux IV, COMPTRASEC (UMR CNRS 5114). Loddé Brice, praticien hospitalier universitaire, université européenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale, EPS (JE 2535) ; CHU Morvan, Brest, service de santé au travail et maladies liées à l’environnement. Malchaire Jacques, professeur, université catholique de Louvain, Bruxelles (Belgique), unité hygiène et physiologie du travail. Morel Gaël, maître de conférences en ergonomie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne Sud, CRPCC  Équipe LESTIC (EA 1285). Muñoz Jorge, maître de conférences de sociologie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale, directeur de l’ARS (EA 3149). Noiville Christine, directrice de recherche CNRS, université Paris 1, CDRST (UMR CNRS 8103). Roquelaure Yves, professeur de médecine et santé au travail, université d’Angers, LEEST (EA 4336, IFR 132, InVS) ; CHU d’Angers. Salengro Bernard, médecin du travail, ergonome, président du syndicat des profession nels de la santé au travail CFECGC, secrétaire national à la CFECGC, directeur de l’observatoire du stress. Sauze Damien, maître de conférences d’économie, université de Bourgogne, équipe économie de la santé, Laboratoire d’économie et de gestion (UMR CNRS 5118). SultanTaïeb Hélène, maître de conférences d’économie, université de Bourgogne, équipe économie de la santé, Laboratoire d’économie et de gestion (UMR CNRS 5118). Venner Bernadette, chercheure, institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles, Vandoeuvre LesNancy, département homme au travail, laboratoire gestion de la sécurité. Vieillard Boris, doctorant en économie, université de Bourgogne, équipe économie de la santé, Laboratoire d’économie et de gestion (UMR CNRS 5118). Vilbrod Alain, professeur de sociologie, université européenne de Bretagne, université de Bretagne occidentale, ARS (EA 3149).

Sommaire

Liste des auteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .V Introduction(Vincent Grosjean). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 1. Nouveaux risques, nouvelles atteintes dans un environnement complexe. . . . . . . . . . . . 4 2. Nouveaux contextes, nouveaux regards. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3. Nouvelles activités, nouvelles pratiques managériales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 . 4. Vers une évolution de la prévention. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Partie 1 Conditions de travail et santé au travail : facteurs d’évolutions

Chapitre 1 Du fléau au risque : la prise en compte de la question de l’alcool e au travail dans la France du secondXXsiècle (19502000)(Thierry Fillaut)15 . 1. L’alcoolisme, fléau social. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. La lutte antialcoolique, un combat sociétal transposé à l’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . 18 3. L’émergence du risque alcool. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 4. Vers le « zéro alcool » en entreprise ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Chapitre 2 Les troubles musculosquelettiques des membres supérieurs liés au travail : un défi pour la santé au travail(Yves Roquelaure). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 1. Les troubles musculo-squelettiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 2. Un problème majeur de santé au travail et de santé publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 3. Les TMS, une fragilisation des salariés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 4. Le programme de surveillance épidémiologique des TMS dans la région des Pays-de-la-Loire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 4.1. Le dispositif de surveillance épidémiologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

VIII

La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques

4.2. Surveillance épidémiologique des TMS chez les salariés des PaysdelaLoire . . . 30 4.2.1. Objectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 4.2.2. Méthodes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 4.2.3. Résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 5. Les TMS : nécessité d’une politique de santé au travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Chapitre 3 La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail(Franck Héas). . . . 41 1. L’approche de la notion de pénibilité au travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 1.1. Les illustrations de la pénibilité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 1.2. La pénibilité en droit du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 2. L’encadrement normatif de la pénibilité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 2.1. La pénibilité en droit comparé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 2.2. La compensation de la pénibilité au travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

Chapitre 4 TIC, santé et sécurité au travail(Gilles DedessusLeMoustier). . . . . . . . . . . . . . 53 1. L’identification du risque professionnel lié à la généralisation de l’usage des TIC dans l’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 1.1. Le renforcement du lien de subordination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 1.2. La multiplication des contraintes organisationnelles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 2. L’élaboration d’une stratégie de gestion du risque professionnel lié à l’utilisation des TIC dans l’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 2.1. La prééminence de l’approche préventive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 2.2. La prééminence de l’approche négociée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61

Chapitre 5 La protection de la santé du salarié : de l’hygiène et la sécurité au bienêtre au travail(Nathalie DedessusLeMoustier). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 1. L’évolution de la notion de santé au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 1.1. La première étape : l’hygiène et la sécurité au travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67. 1.2. La deuxième étape : la santé au travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 1.3. La prochaine étape : le bienêtre au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 2. Les conséquences de l’évolution de la notion de santé au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 2.1. L’extension de l’obligation pesant sur l’employeur de veiller sur la santé et la sécurité des salariés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 2.2. L’obligation du salarié d’apporter son concours à protection de la santé dans l’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 2.3. Le renforcement du rôle des autres acteurs de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

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