Valeur en douane

VALEUR EN DOUANE Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: ES ISBN 92-825-8831-9 DAN 92-825-8832-7 DE ISBN 92-825-8833-5 GRN 92-825-8834-3 EN ISBN 92-825-8835-1 ITN 92-825-8837-8 NL ISBN 92-825-8838-6 PTN 92-825-8839-4 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1989 ISBN 92-825-8836-X N° de catalogue: CB-55-89-229-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1989 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Belgium Commission des Communautés européennes VALEUR EN DOUANE Document Copyright CECA-CEE-CEEA, Bruxelles - Luxembourg, 1989 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. π PREFACE Cette publication répond à la nécessité pour les usagers du commerce international de disposer d'un instrument de référence pratique susceptible de regrouper en un ouvrage unique l'éventail des textes ayant trait à l'évaluation en douane dans la Communauté. Elle remplace le recueil à feuilles mobiles portant le même nom publié pour la 1ère fois en 1976 en quelques langues. Le présent recueil est publié dans toutes les langues officielles de la Communauté (danois, néerlandais, anglais, franpais, allemand, grec, italien, portugais et espagnol). Il n'a aucune valeur juridique.